Le Conseil du 6 avril 2023
Retrouvez les délibérations du Conseil Communautaire du 6 avril 2023.
Finances
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DEL_2023_018 : BUDGET ANNEXE DES CAMPINGS COMMUNAUTAIRES - PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT ET SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT 2023 DU BUDGET PRINCIPALjeudi 13 avril 2023
Mme Maryline MONTEILLET, Vice-Présidente
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DEL_2023_019 : BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS URBAINS - PARTICIPATION 2023 DU BUDGET PRINCIPALjeudi 13 avril 2023
M. Sébastien PRAT, Vice-Président
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DEL_2023_020 : BUDGET ANNEXE DE L'AÉROPORT - PARTICIPATION 2023 DU BUDGET PRINCIPALjeudi 13 avril 2023
Mme Isabelle LANTUEJOUL, Vice-Présidente
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DEL_2023_021 : BUDGET ANNEXE DU CENTRE AQUATIQUE - PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT 2023 DU BUDGET PRINCIPALjeudi 13 avril 2023
M. Charly DELAMIDE, Vice-Président
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DEL_2023_022 : BUDGETS ANNEXES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT 2023 DU BUDGET PRINCIPALjeudi 13 avril 2023
M. Gérard PRADAL, Vice-Président
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DEL_2023_023 : PARTICIPATION 2023 DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT AU TITRE DE LA GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINESjeudi 13 avril 2023
M. Gérard PRADAL, Vice-Président
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DEL_2023_024 : MISE À JOUR DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DES CRÉDITS DE PAIEMENTjeudi 13 avril 2023
M. Christian POULHES, Vice-Président
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DEL_2023_024_Annexe_1jeudi 13 avril 2023
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DEL_2023_044_Annexe_1jeudi 13 avril 2023
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DEL_2023_045 : AFFECTATION DES RÉSULTATS 2022jeudi 13 avril 2023
M. Christian POULHES, Vice-Président
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DEL_2023_046 : BUDGET PRINCIPAL - VOTE DES TAUX D'IMPOSITIONjeudi 13 avril 2023
M. Christian POULHES, Vice-Président
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DEL_2023_047 : BUDGET PRINCIPAL - BUDGET PRIMITIF 2023jeudi 13 avril 2023
M. Pierre MATHONIER, Président
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DEL_2023_047_Annexe_1jeudi 13 avril 2023
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DEL_2023_047_Annexe_2jeudi 13 avril 2023
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DEL_2023_048 : BUDGET ANNEXE DE L'EAU - BUDGET PRIMITIF 2023jeudi 13 avril 2023
M. Gérard PRADAL, Vice-Président
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DEL_2023_048_Annexe_1jeudi 13 avril 2023
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DEL_2023_049 : BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT - BUDGET PRIMITIF 2023jeudi 13 avril 2023
M. Gérard PRADAL, Vice-Président
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DEL_2023_049_Annexe_1jeudi 13 avril 2023
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DEL_2023_050 : TAXE D'ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES - FIXATION DU TAUX POUR 2023jeudi 13 avril 2023
M. Stéphane FRECHOU, Vice-Président
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DEL_2023_051 : BUDGET ANNEXE DU TDMA - BUDGET PRIMITIF 2023jeudi 13 avril 2023
M. Stéphane FRECHOU, Vice-Président
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DEL_2023_051_Annexe_1jeudi 13 avril 2023
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DEL_2023_052 : BUDGET ANNEXE DES CAMPINGS COMMUNAUTAIRES - BUDGET PRIMITIF 2023jeudi 13 avril 2023
Mme Maryline MONTEILLET, Vice-Présidente
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DEL_2023_052_Annexe_1jeudi 13 avril 2023
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DEL_2023_053 : BUDGET ANNEXE DU PLIE - BUDGET PRIMITIF 2023jeudi 13 avril 2023
M. Pierre MATHONIER, Président
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DEL_2023_053_Annexe_1jeudi 13 avril 2023
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DEL_2023_054 : BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS URBAINS - BUDGET PRIMITIF 2023jeudi 13 avril 2023
M. Sébastien PRAT, Vice-Président
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DEL_2023_054_Annexe_1jeudi 13 avril 2023
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DEL_2023_055 : BUDGET ANNEXE DE L'AÉROPORT - BUDGET PRIMITIF 2023jeudi 13 avril 2023
Mme Isabelle LANTUEJOUL, Vice-Présidente
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DEL_2023_055_Annexe_1jeudi 13 avril 2023
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DEL_2023_056 : BUDGET ANNEXE DU CENTRE AQUATIQUE - BUDGET PRIMITIF 2023jeudi 13 avril 2023
M. Charly DELAMAIDE, Vice-Président
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DEL_2023_056_Annexe_1jeudi 13 avril 2023
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DEL_2023_057 : BUDGET ANNEXE DES ZONES D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES - BUDGET PRIMITIF 2023jeudi 13 avril 2023
Mme Isabelle LANTUEJOUL, Vice-Présidente
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DEL_2023_057_Annexe_1jeudi 13 avril 2023
Marchés
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DEL_2023_025 : MARCHES DE PRESTATIONS DE TELECOMMUNICATION - AVENANT DE PROLONGATION AUX MARCHES EN COURSjeudi 13 avril 2023
Mme Nathalie GARDES, Vice-Présidente
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DEL_2023_026 : MARCHÉ DE GESTION ET ENTRETIEN DES AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE SUR LE TERRITOIRE DE LA CABA - MODALITÉS DE CONSULTATION ET D'ATTRIBUTION DU MARCHÉjeudi 13 avril 2023
M. Gérard PRADAL, Vice-Président
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DEL_2023_027 : AVENANT N°1 À L'ACCORD CADRE N°2021/012 RELATIF À LA MISE EN ŒUVRE DES MESURES DE SÛRETÉ, INSPECTION FILTRAGE DES PASSAGERS, DES BAGAGES DE SOUTE ET DE CABINE DE L’AÉROPORT D’AURILLAC-TRONQUIÈRESjeudi 13 avril 2023
Mme Isabelle LANTUEJOUL, Vice-Présidente
Politique de la ville
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DEL_2023_028 : CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE - PROGRAMMATION 2023jeudi 13 avril 2023
M. Pierre MATHONIER, Président
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DEL_2023_028_Annexe_1jeudi 13 avril 2023
Travaux et réseaux
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DEL_2023_058 : APPROBATION DU CONTRAT DE PROGRÈS TERRITORIAL DU BASSIN VERSANT CÈRE AMONTjeudi 13 avril 2023
M. Gérard PRADAL, Vice-Président
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DEL_2023_058_Annexe_1jeudi 13 avril 2023
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DEL_2023_058_Annexe_2_Annexes_au_contratjeudi 13 avril 2023
Environnement
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DEL_2023_029 : COLLECTE DES HUILES MINÉRALES OU SYNTHÉTIQUES USAGÉES EN DÉCHETTERIE - CONTRACTUALISATION AVEC L'ÉCO-ORGANISME CYCLÉVIAjeudi 13 avril 2023
M; Stéphane FRECHOU, Vice-Président
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DEL_2023_029_Annexe_1jeudi 13 avril 2023
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DEL_2023_029_Annexe_2jeudi 13 avril 2023
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DEL_2023_029_Annexe_3jeudi 13 avril 2023
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DEL_2023_029_Annexe_4jeudi 13 avril 2023
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DEL_2023_029_Annexe_5jeudi 13 avril 2023
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DEL_2023_030 : FORMATION "JARDINAGE AU NATUREL" - DÉROULÉ ET TARIFICATION DE LA FORMATION RÉALISÉE SUR LE SITE DE LA PLANTELIÈRE, COMMUNE D'ARPAJON-SUR-CÈREjeudi 13 avril 2023
M. Stéphane FRECHOU, Vice-Président
Transports
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DEL_2023_031 : MODIFICATION DE L'ANNEXE 2 À LA CONVENTION DE COORDINATION DES RÉSEAUX DE TRANSPORT ROUTIER DE PERSONNES ENTRE LA CABA ET LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPESjeudi 13 avril 2023
M. Sébastien PRAT, Vice-Président
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DEL_2023_031_Annexe_1jeudi 13 avril 2023
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DEL_2023_032_Annexe_1jeudi 13 avril 2023
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DEL_2023_033 : TARIFICATION DES TRANSPORTS URBAINS ET PÉRIURBAINS À COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2023jeudi 13 avril 2023
M. Pierre MATHONNIER, Président
Urbanisme et Habitat
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DEL_2023_034 : PLUI-H - OUVERTURE ET ORGANISATION DE LA PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1jeudi 13 avril 2023
M. Alain COUDON, Vice-Président
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DEL_2023_035 : DEMANDE D’EXEMPTION DES COMMUNES D'ARPAJON-SUR-CÈRE ET D'YTRAC VIS-À-VIS DES OBLIGATIONS RELATIVES AU SEUIL MINIMAL DE LOGEMENTS SOCIAUX, DITES "DISPOSITIF SRU"jeudi 13 avril 2023
Mme Angélique MARTINS, Vice-Présidente
Administration générale
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DEL_2023_036 : RECRUTEMENT "AGENT DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE"jeudi 13 avril 2023
Mme Bernadette GINEZ, Vice-Présidente
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DEL_2023_037 : RECRUTEMENT "CHARGÉ(E) DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE"jeudi 13 avril 2023
Mme Bernadette GINEZ, Vice-Présidente
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DEL_2023_038 : RECRUTEMENT "AGENT(E) D'ACCUEIL, D'ENTRETIEN ET DE GARDIENNAGE DE CAMPING - SITE DE L'OMBRADE"jeudi 13 avril 2023
Mme Bernadette GINEZ, Vice-Présidente
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DEL_2023_039 : RECRUTEMENT "AGENT TRAITEMENT EAU POTABLE"jeudi 13 avril 2023
Mme Bernadette GINEZ, Vice-Présidente
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DEL_2023_040 : RECRUTEMENT "AGENT D'EXPLOITATION DES RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT ET DES EAUX PLUVIALES URBAINES"jeudi 13 avril 2023
Mme Bernadette GINEZ, Vice-Présidente
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DEL_2023_041 : TABLEAU DES EFFECTIFS - AVRIL 2023jeudi 13 avril 2023
Mme Bernadette GINEZ, Vice-Présidente
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DEL_2023_041_Annexe_1jeudi 13 avril 2023
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DEL_2023_042 : CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIONNEMENT - CHARGES LIÉES AUX FINS DE CONTRATS DE DROIT PRIVÉ - SECTEUR AÉROPORTjeudi 13 avril 2023
Mme Bernadette GINEZ, Vice-Présidente
