Le Conseil du 15 février 2024

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Liste des délibérations

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  Liste des délibérations examinées en séance

  lundi 19 février 2024

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Finances

• 

  DEL_2024_001 : Complément à la délibération n° DEL_2023_149 sur l'adoption du référentiel budgétaire et comptable M57

  lundi 19 février 2024

  Christian POULHES, Vice-Président

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  DEL_2024_002 : Subvention 2024 au Comité des Œuvres Sociales du Pays Vert

  lundi 19 février 2024

  Bernadette GINEZ, Vice-Présidente

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  DEL_2024_019 : DOB précédé de la présentation du Rapport d'Orientations Budgétaires 2024 et du rapport 2023 sur la situation en matière de Développement Durable

  lundi 19 février 2024

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Marchés

• 

  DEL_2024_003 : Modalités de consultation et d'attribution du marché de fourniture de compteurs d'eau potable

  lundi 19 février 2024

  Gérard PRADAL, Vice-Président

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  DEL_2024_004 : Mandat confié au Centre de Gestion du Cantal pour lancer une consultation de marchés publics afin de souscrire un contrat d'assurances des prestations statutaires

  lundi 19 février 2024

  Bernadette GINEZ, Vice-Présidente

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Développement économique et enseignement supérieur

• 

  DEL_2024_005 : Convention de partenariat entre la CABA, le Département du Cantal et la Chambre d'Agriculture du Cantal portant sur la démarche Consocantal

  lundi 19 février 2024

  Stéphane FRECHOU, Vice-Président

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  DEL_2024_005_Annexe

  lundi 19 février 2024

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Tourisme

• 

  DEL_2024_006 : Campings Communautaires - Tarifs journaliers, tarifs des locations et régimes de réductions tarifaires

  lundi 19 février 2024

  Maryline MONTEILLET, Vice-Présidente

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• 

  DEL_2024_007 : Avenant n° 1 à la convention d’objectifs entre l’EPIC "Office de Tourisme de la CABA" et la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac - Versement de crédits complémentaires pour la gestion du site touristique du Rocher de Carlat

  lundi 19 février 2024

  Magali MAUREL, Vice-Présidente

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  DEL_2024_007_Annexe

  lundi 19 février 2024

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• 

  DEL_2024_020 : Reclassement de l’Office de Tourisme du Pays d’Aurillac en catégorie 2

  lundi 19 février 2024

  Magali MAUREL, Vice-Présidente

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  DEL_2024_020_Annexe

  lundi 19 février 2024

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Travaux et réseaux

• 

  DEL_2024_008 : Tarifs 2024 des services de l'Eau et de l'Assainissement - Rectificatif à la délibération n° DEL_2023_191

  lundi 19 février 2024

  Gérard PRADAL, Vice-Président

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  DEL_2024_008_Annexe

  lundi 19 février 2024

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  DEL_2024_009 : Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) - Approbation des projets de charte d'engagement et de convention de partenariat pour la mise en place d'une gouvernance GEMAPI sur le Bassin de la Truyère

  lundi 19 février 2024

  Gérard PRADAL, Vice-Président

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  DEL_2024_009_Annexe_1

  lundi 19 février 2024

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• 

  DEL_2024_009_Annexe_2

  lundi 19 février 2024

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  DEL_2024_009_Annexe_3

  lundi 19 février 2024

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Environnement

• 

  DEL_2024_010 : Avenant n° 2 à la convention portant mutualisation de services entre la CABA et la Communauté de Communes de Cère et Goul en Carladès pour la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés

  lundi 19 février 2024

  Stéphane FRECHOU, Vice-Président

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  DEL_2024_010_Annexe

  lundi 19 février 2024

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  DEL_2024_011 : Contrat de reprise et de recyclage des emballages en aluminium issu du tri en option individuelle avec la Société ACTECO

  lundi 19 février 2024

  Stéphane FRECHOU, Vice-Président

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  DEL_2024_011_Annexe

  lundi 19 février 2024

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• 

  DEL_2024_012 : Contrat de reprise des emballages et objets en aluminium rigides et souples avec la société Alunova Recycling GmbH

  lundi 19 février 2024

  Stéphane FRECHOU, Vice-Président

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  DEL_2024_012_Annexe

  lundi 19 février 2024

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Urbanisme et Habitat

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  DEL_2024_021 : Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme et état de réalisation du programme d’orientations et d'actions Habitat

  lundi 19 février 2024

  Alain COUDON, Vice-Président

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  DEL_2024_021_Annexe

  lundi 19 février 2024

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Administration générale

• 

  DEL_2024_013 : Désignation des représentants de la CABA dans les Commissions de Travail du Syndicat Mixte du SCoT du Bassin d'Aurillac, du Carladès et de la Châtaigneraie

  lundi 19 février 2024

  Pierre MATHONIER, Président

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• 

  DEL_2024_014 : Convention de mise à disposition de services de la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac au bénéfice du Syndicat Mixte du SCoT BACC

  lundi 19 février 2024

  Bernadette GINEZ, Vice-Présidente

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  DEL_2024_015 : Adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de Gestion du Cantal

  lundi 19 février 2024

  Bernadette GINEZ, Vice-Présidente

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  DEL_2024_015_Annexe

  lundi 19 février 2024

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• 

  DEL_2024_016 : Chargé(e) de mission "Responsable de site de la Plantelière" - Création

  lundi 19 février 2024

  Bernadette GINEZ, Vice-Présidente

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• 

  DEL_2024_017 : Chargé(e) de mission "Coordinateur(trice) territorial(e) de santé / SCoT" - Création

  lundi 19 février 2024

  Bernadette GINEZ, Vice-Présidente

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  DEL_2024_018 : Tableau des effectifs - Février 2024

  lundi 19 février 2024

  Bernadette GINEZ, Vice-Présidente

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  DEL_2024_018_Annexe

  lundi 19 février 2024

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  DEL_2024_019_Annexe_1

  lundi 19 février 2024

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  DEL_2024_019_Annexe_2

  lundi 19 février 2024

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  DEL_2024_022 : Garantie exceptionnelle de maintien de rémunération à l'embauche

  lundi 19 février 2024

  Bernadette GINEZ, Vice-Présidente

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  DEL_2024_022_Annexe

  lundi 19 février 2024

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