Le Conseil du 14 décembre 2023
Retrouvez les délibérations du Conseil Communautaire du 14 décembre 2023.
Liste des délibérations
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Liste des délibérations examinées en séancemardi 19 décembre 2023
Finances
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DEL_2023_145 : Exercice budgétaire 2024 : utilisation anticipée des crédits d'investissement avant le vote du budgetmardi 19 décembre 2023
Christian POULHES, Vice-Président
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DEL_2023_145_Annexemardi 19 décembre 2023
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DEL_2023_146_Annexemardi 19 décembre 2023
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DEL_2023_147 : Détermination du montant 2024 des Attributions de Compensationmardi 19 décembre 2023
Christian POULHES, Vice-Président
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DEL_2023_148 : Détermination des durées d'amortissement des immobilisationsmardi 19 décembre 2023
Christian POULHES, Vice-Président
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DEL_2023_149 : Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024mardi 19 décembre 2023
Christian POULHES, Vice-Président
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DEL_2023_150 : Adoption du règlement budgétaire et financier de la CABAmardi 19 décembre 2023
Christian POULHES, Vice-Président
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DEL_2023_150_Annexemardi 19 décembre 2023
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DEL_2023_151 : Adhésion aux Associations et Organismes de droit privé pour l'exercice 2024mardi 19 décembre 2023
Christian POULHES, Vice-Président
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DEL_2023_151_Annexemardi 19 décembre 2023
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DEL_2023_152 : Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission Locale au titre de l'exercice 2024mardi 19 décembre 2023
Christian POULHES, Vice-Président
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DEL_2023_152_Annexemardi 19 décembre 2023
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DEL_2023_153 : Versement d'une subvention de fonctionnement au Centre de Formation Omnisports au titre de l'exercice 2024mardi 19 décembre 2023
Christian POULHES, Vice-Président
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DEL_2023_153_Annexemardi 19 décembre 2023
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DEL_2023_154 : Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Association Accent Jeunes au titre de l'exercice 2024mardi 19 décembre 2023
Christian POULHES, Vice-Président
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DEL_2023_154_Annexemardi 19 décembre 2023
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DEL_2023_155 : Versement d'une subvention de fonctionnement au CPIE au titre de l'exercice 2024mardi 19 décembre 2023
Christian POULHES, Vice-Président
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DEL_2023_155_Annexemardi 19 décembre 2023
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DEL_2023_156 : Demande de remise gracieuse - Régisseur des aires d'accueil des gens du voyagemardi 19 décembre 2023
Christian POULHES, Vice-Président
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DEL_2023_183 : Décision Modificative 2023/03mardi 19 décembre 2023
Christian POULHES, Vice-Président
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DEL_2023_183_Annexemardi 19 décembre 2023
Marchés
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DEL_2023_157 : Attribution des accords-cadres pour le traitement et le transfert des déchets ménagers et assimilésmardi 19 décembre 2023
Gérard PRADAL, Vice-Président
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DEL_2023_184 : Attribution de la concession pour la fourniture, l'installation, l'entretien et l'exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitairesmardi 19 décembre 2023
Gérard PRADAL, Vice-Président
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DEL_2023_189 : Adhésion à la centrale d'achat du RESAH pour disposer de l'accès aux prestations de télécommunication pour la CABA et les communes membres y participantmardi 19 décembre 2023
Christian POULHES, Vice-Président
Développement économique et enseignement supérieur
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DEL_2023_159 : Ouverture dominicale des commerces sur la Ville d’Aurillac - Année 2024mardi 19 décembre 2023
Isabelle LANTUEJOUL, Vice-Présidente
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DEL_2023_185 : Contrat d'affermage relatif à l'exploitation du Centre de Congrès d'Aurillac et du Prisme pour la période 2024-2028mardi 19 décembre 2023
Charly DELAMAIDE, Vice-Président
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DEL_2023_185_Annexe_1mardi 19 décembre 2023
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DEL_2023_185_Annexe_2mardi 19 décembre 2023
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DEL_2023_185_Annexe_3mardi 19 décembre 2023
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DEL_2023_185_Annexe_4mardi 19 décembre 2023
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DEL_2023_185_Annexe_5mardi 19 décembre 2023
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DEL_2023_185_Annexe_6mardi 19 décembre 2023
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DEL_2023_185_Annexe_7mardi 19 décembre 2023
Politique de la ville
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DEL_2023_160 : Contrat de ville 2015/2022 du bassin d'Aurillac - Avenant à la convention d’utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour le quartier prioritaire de Marmiersmardi 19 décembre 2023
Angélique MARTINS, Vice-Présidente
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DEL_2023_190 : Attribution d’une subvention au bailleur social Cantal Habitat dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU)mardi 19 décembre 2023
Angélique MARTINS, Vice-Présidente
Travaux et réseaux
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DEL_2023_161 : Avenant de prolongation de la convention de continuité des services de l'eau et de l'assainissement collectif entre la CABA et la commune de Saint-Géronsmardi 19 décembre 2023
Gérard PRADAL, Vice-Président
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DEL_2023_162_Annexemardi 19 décembre 2023
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DEL_2023_191 : Tarifs 2024 des services de l'Eau et de l'Assainissementmardi 19 décembre 2023
Gérard PRADAL, Vice-Président
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DEL_2023_191_Annexemardi 19 décembre 2023
Environnement
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DEL_2023_163 : Tarifs 2024 du budget du TDMAmardi 19 décembre 2023
Grands équipements
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DEL_2023_164 : Convention de mutualisation de services entre la Ville d'Aurillac et la CABA pour l'entretien des terrains du Stade Jean Alric - Années 2023-2026mardi 19 décembre 2023
Charly DELAMAIDE, Vice-Président
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DEL_2023_164_Annexemardi 19 décembre 2023
Techniques de communication
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DEL_2023_165 : Convention de partenariat pour la mise en œuvre du Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l’Information Géographique (CRAIG) - Renouvellement de l'adhésion de la CABA et désignation de ses représentantsmardi 19 décembre 2023
Nathalie GARDES, Vice-Présidente
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DEL_2023_165_Annexemardi 19 décembre 2023
Transports
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DEL_2023_166 : Renouvellement de la convention de partenariat entre le CCAS d'Aurillac et la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac concernant la desserte du Clos des Alouettes par les moyens du Transport pour les Personnes à Mobilité Réduitemardi 19 décembre 2023
Sébastien PRAT, Vice-Président
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DEL_2023_166_Annexemardi 19 décembre 2023
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DEL_2023_167_Annexemardi 19 décembre 2023
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DEL_2023_168 : Modification de l'annexe 2 à la convention de coordination des réseaux de transport routier de personnes entre la CABA et la Région Auvergne-Rhône-Alpesmardi 19 décembre 2023
Sébastien PRAT, Vice-Président
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DEL_2023_168_Annexemardi 19 décembre 2023
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DEL_2023_169_Annexemardi 19 décembre 2023
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DEL_2023_192 : Présentation du rapport sur la situation de la SA-SPL STABUS au titre de l'année 2022mardi 19 décembre 2023
Stéphane FRECHOU, Vice-Président
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DEL_2023_192_Annexemardi 19 décembre 2023
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DEL_2023_193 : Tarification de l'accès aux box vélos sécurisés du Pôle d’Échange Intermodal (PEI) d'Aurillacmardi 19 décembre 2023
Sébastien PRAT, Vice-Président
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DEL_2023_194 : Recapitalisation de la SA-SPL Stabusmardi 19 décembre 2023
Stéphane FRECHOU, Vice-Président
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DEL_2023_194_Annexemardi 19 décembre 2023
Urbanisme et Habitat
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DEL_2023_170 : Approbation du bilan triennal des dispositions relatives à l'habitat du Plan Local de l'Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (PLUi-H)mardi 19 décembre 2023
Angélique MARTINS, Vice-Présidente
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DEL_2023_170_Annexemardi 19 décembre 2023
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DEL_2023_171 : PLUi-H : prescription de la révision allégée n°5 pour l'agrandissement d'un STECAL et la suppression d'un élément de paysage repéré au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme sur la Commune de Crandelles au lieu-dit Passefondsmardi 19 décembre 2023
Alain COUDON, Vice-Président
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DEL_2023_172 : Modification de la composition de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable de la Commune d'Aurillacmardi 19 décembre 2023
Alain COUDON, Vice-Président
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DEL_2023_173 : Lancement de la modification n°3 du Site Patrimonial Remarquable de la Commune d'Aurillacmardi 19 décembre 2023
Alain COUDON, Vice-Président
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DEL_2023_187 : Approbation du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs (PPGDLSID) révisémardi 19 décembre 2023
Angélique MARTINS
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DEL_2023_187_Annexe_1mardi 19 décembre 2023
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DEL_2023_187_Annexe_2mardi 19 décembre 2023
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DEL_2023_187_Annexe_3mardi 19 décembre 2023
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DEL_2023_187_Annexe_4mardi 19 décembre 2023
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DEL_2023_187_Annexe_5mardi 19 décembre 2023
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DEL_2023_187_Annexe_6mardi 19 décembre 2023
Administration générale
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DEL_2023_174 : Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2024-2026 entre la CABA et l'Association "Aéroclub du Cantal"mardi 19 décembre 2023
Isabelle LANTUEJOUL, Vice-présidente
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DEL_2023_174_Annexemardi 19 décembre 2023
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DEL_2023_175 : Tarifs applicables sur les aires d'accueil permanentes des Gens du Voyage de la CABA et sur l'aire de grand passage de Leyritz à compter du 1er janvier 2024mardi 19 décembre 2023
Gérard PRADAL, Vice-Président
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DEL_2023_176 : Aéroport "Aurillac-Tronquière" - Adoption de l'accord relatif aux équipes ESCALE et AFIS (Evolution grilles salariales et classification)mardi 19 décembre 2023
Bernadette GINEZ, Vice-Présidente
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DEL_2023_176_Annexemardi 19 décembre 2023
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DEL_2023_177 : Chargé de projet "Projet Alimentaire de Territoire" - Adaptation du contratmardi 19 décembre 2023
Bernadette GINEZ, Vice-Présidente
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DEL_2023_178 : Chargé(e) de mission "Responsable Communication"mardi 19 décembre 2023
Bernadette GINEZ, Vice-Présidente
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DEL_2023_179 : Création de poste - Chef(fe) de projet CRTEmardi 19 décembre 2023
Bernadette GINEZ, Vice-Présidente
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DEL_2023_180 : Création de poste - Directeur(trice) Général(e) Adjoint(e)mardi 19 décembre 2023
Bernadette GINEZ, Vice-Présidente
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DEL_2023_181 : Directrice de cabinet - Adaptation du contratmardi 19 décembre 2023
Bernadette GINEZ, Vice-Présidente
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DEL_2023_182 : Tableau des effectifs - Décembre 2023mardi 19 décembre 2023
Bernadette GINEZ, Vice-Présidente
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DEL_2023_182_Annexemardi 19 décembre 2023
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DEL_2023_188 : Rapport Social unique 2022 - Présentation et information de l'avis rendu par le Comité Social Territorialmardi 19 décembre 2023
Bernadette GINEZ, Vice-Présidente
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DEL_2023_188_Annexemardi 19 décembre 2023
