Décisions et arrêtés 2024

Décisions

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  DEC_2024_103 : Avenant n°1 fixant le forfait définitif et le coût prévisionnel des travaux pour le marché de maîtrise d'œuvre n°2022/041 relatif à la mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'un acheminement multi pratiques

  jeudi 2 mai 2024

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  DEC_2024_102 : Avenant n°1 fixant le forfait définitif et le coût prévisionnel des travaux pour le marché de maîtrise d'œuvre n°2023/006 relatif à la mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de rénovation après incendie et de mises aux normes

  jeudi 2 mai 2024

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  DEC_2024_101 : Autorisation de déversement des eaux d'exhaures dans le système de collecte et de traitement de la CABA au profit de Colas Environnement (mandaté par la Ville d'Aurillac)

  jeudi 25 avril 2024

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  DEC_2024_100 : Convention de partenariat avec la SARL Galerie d'Architecture pour l'exposition "Atelier du Rouget Simon Teyssou et Associés - des territoires possibles"

  vendredi 19 avril 2024

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  DEC_2024_096 : Avenant n° 1 au contrat d'opération des installations de Jet A-1 et AVGAS entre la CABA et Total Energies Marketing France

  mardi 16 avril 2024

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  DEC_2024_095 : Convention d'occupation temporaire du domaine public au profit de l'Association TOM15 - Espaces extérieurs du Centre de Loisirs de Lascelles

  vendredi 12 avril 2024

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  DEC_2024_093 : Convention portant autorisation temporaire d'occupation du domaine aéronautique en vue du stationnement de l'aéronef de Monsieur TEYSSEDRE Patrick dans les hangars photovoltaïques

  vendredi 12 avril 2024

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  DEC_2024_092 : Convention portant autorisation temporaire du domaine aéronautique en vue du stationnement de l'aéronef de Monsieur FANTON D'ANTON Alain dans les hangars photovoltaïques

  vendredi 12 avril 2024

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  DEC_2024_091 : Attribution d'un fonds de concours à la commune de Marmanhac concernant le projet de rénovation du mur du cimetière

  jeudi 11 avril 2024

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  DEC_2024_090 : Cession d'un véhicule de marque Renault immatriculé 7325 HQ 15

  mardi 9 avril 2024

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  DEC_2024_089 : Liste des candidats admis à négocier dans le cadre de la mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de remise en état, mise aux normes et extension du Boulodrome de Tronquières

  vendredi 5 avril 2024

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  DEC_2024_086 : Convention portant autorisation temporaire d'occupation du domaine aéronautique en vue du stationnement de l'aéronef de M. LASSALE Guy dans les hangars photovoltaïques

  jeudi 4 avril 2024

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  DEC_2024_085 : Convention portant autorisation temporaire d'occupation du domaine aéronautique en vue du stationnement de l'aéronef de M. NAJAC Patrick dans les hangars photovoltaïques

  jeudi 4 avril 2024

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  DEC_2024_084 : Convention portant autorisation temporaire d'occupation du domaine aéronautique en vue du stationnement de l'aéronef de M. LOURS Géraud dans les hangars photovoltaïques

  jeudi 4 avril 2024

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  DEC_2024_083 : Convention portant autorisation temporaire d'occupation du domaine aéronautique en vue du stationnement de l'aéronef de M. AUSTRUY Jean-Paul dans les hangars photovoltaïques

  jeudi 4 avril 2024

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  DEC_2024_082 : Convention portant autorisation temporaire d'occupation du domaine aéronautique en vue du stationnement de l'aéronef de M. FAUCHER Pierre dans les hangars photovoltaïques

  jeudi 4 avril 2024

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  DEC_2024_080 : Création de la Zone d'Activités Economiques d'Esmolès- Acquisition des emprises foncières auprès de la commune d'Arpajon-sur-Cère

  jeudi 4 avril 2024

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  DEC_2024_079 : Lecture publique - Convention relative à l'organisation du prix "Coup de Cœur 3ème/2nde" avec le Collège Jeanne de la Treilhe

  jeudi 4 avril 2024

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  DEC_2024_078 : Avenant n° 1 à la convention de partenariat pour la mise en œuvre d'un service public de la performance énergétique de l'habitat dans le Cantal

  jeudi 28 mars 2024

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  DEC_2024_076 : Convention d'occupation temporaire du domaine public portant sur les espaces extérieurs du Centre de Loisirs de Lascelles au profit de l'Association 15590 RANDO

  mercredi 27 mars 2024

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  DEC_2024_075 : Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition de la base de VTT du Moulin à l'Association "Cyclo Jussacois et Randonnée Pédestre Jussacoise" (CJRPJ)

  mercredi 27 mars 2024

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  DEC_2024_074 : Renouvellement de la convention de mise à disposition de la "mer de sable" du Centre Aquatique communautaire pour la période 2024/2027

  mercredi 27 mars 2024

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  DEC_2024_073 : Renouvellement des conventions de mise à disposition du stade d'athlétisme Marie-Josée Pérec pour la période 2024/2027

  mercredi 27 mars 2024

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  DEC_2024_071 : Attribution du marché subséquent de travaux relatif aux travaux sur le réseau d'eau potable - Réservoir de Lalo, commune de Yolet

  lundi 25 mars 2024

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  DEC_2024_070 : Aéroport - Contrat de maintenance du logiciel ODYSSEY conclu avec la Société EMBROSS AIRPORT SERVCES

  lundi 25 mars 2024

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  DEC_2024_067 : Actualisation du contrat de maintenance conclu avec SIEMENS pour 2024 concernant les installations de sécurité incendie, de gestion énergétique et de sûreté sur différents sites communautaires

  mardi 19 mars 2024

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  DEC_2024_066 : Contrat de maintenance électrique pour une centrale photovoltaïque avec contrôle préventif annuel à la gare routière d'Aurillac conclu avec PUYMELEC SOLAIRE

  mardi 19 mars 2024

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  DEC_2024_065 : Mission de CSPS de niveau II pour les travaux d'aménagement d'un cheminement multi pratique le long du tour du lac - Commune de Lacapelle-Viescamp

  mardi 19 mars 2024

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  DEC_2024_064 : Mission de contrôle technique pour les travaux d'aménagement d'un cheminement multi pratique le long du tour du lac - Commune de Lacapelle-Viescamp

  mardi 19 mars 2024

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  DEC_2024_063 : Convention-cadre entre la CABA, la Ville d'Aurillac, la Commune de Velzic et l'Association Dériv'Chaînes pour l'organisation des évènements sportifs "Dériv'Chouettes" et "Dériv'Chaînes"

  jeudi 14 mars 2024

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  DEC_2024_062 : Convention de mise à disposition de l'aire évènementielle de la Ponétie au bénéfice de l'Association "les Chauffeurs du Coeur"

  jeudi 14 mars 2024

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  DEC_2024_061 : Mission de CSPS de niveau II pour les travaux de rénovation après incendie et de mises aux normes, travaux de chauffage, d'amélioration thermique et énergétique du rez-de-chaussée ouest de l'immeuble de la Paix à Aurillac

  jeudi 14 mars 2024

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  DEC_2024_060 : Contrat de location de 5 résidences mobiles au Camping Communautaire de la Cère à Arpajon-sur-Cère

  jeudi 7 mars 2024

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  DEC_2024_059 : Convention de co-production d'exposition "AAARG ! Un dernier pour la route" avec l'Association AL DENTE dans le cadre du 10ème Festival BD

  jeudi 7 mars 2024

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  DEC_2024_055 : Attribution du marché public de fournitures courantes et de services pour l'acquisition de 10 roulottes en kit pour le centre de vacances et de loisirs de Lascelles (15590)

  mercredi 6 mars 2024

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  DEC_2024_054 : Marchés de travaux d'entretien des ouvrages et du sentier piétonnier des Gorges de la Jordanne (15)

  mercredi 6 mars 2024

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  DEC_2024_053 : Convention d'exploitation entre la CABA et l'EPIC "Office de Tourisme" de la CABA - Gestion de l'accueil et de la billetterie du site touristique du Rocher de Carlat

  mercredi 6 mars 2024

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  DEC_2024_052 : Dispositif de mise à disposition des chapiteaux et du matériel de la CABA

  mercredi 6 mars 2024

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  DEC_2024_049 : Aéroport - Convention d'occupation temporaire au bénéfice de l'Aéroclub du Cantal

  vendredi 23 février 2024

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  DEC_2024_048 : Convention valant autorisation de travaux au profit du Syndic de copropriété LOMBARD-AGIM

  vendredi 23 février 2024

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  DEC_2024_047 : Convention d'occupation de l'aire évènementielle de la Ponétie pour l'installation de la fête foraine de la Saint-Urbain 2024

  vendredi 23 février 2024

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  DEC_2024_046 : Convention de prestation de service - Nettoyage de la Plage du Puech des Ouilhes, commune de Lacapelle-Viescamp

  vendredi 23 février 2024

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  DEC_2024_045 : Convention d'occupation de l'aire évènementielle de la Ponétie pour l'accueil du Cirque AMAR

  vendredi 23 février 2024

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  DEC_2024_044 : Déclaration infructueuse de la procédure de consultation pour les travaux de réhabilitation des réseaux AEP, la création de réseaux EU et EP du Bourg de Saint-Julien-de-Jordanne

  vendredi 23 février 2024

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  DEC_2024_042 : Convention d'occupation de la salle évènementielle et du hall de réception de l'Espace Hélitas pour l'organisation de groupes de travail en lien avec le Projet Alimentaire de Territoire

  lundi 12 février 2024

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  DEC_2024_040 : Contrat pour l'assistance à la mise en concurrence des contrats d'assurances de la CABA

  lundi 12 février 2024

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  DEC_2024_039 : Convention d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public avec permis de coupe de peupliers et de plantations avec la Ville d'Aurillac - Parcelles CM 35, 89, 235, 236 et CL 148

  lundi 12 février 2024

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  DEC_2024_038 : Attribution du marché subséquent de travaux relatif aux travaux sur le réseau d'eau potable et d'assainissement - Giratoire du Pavatou - Aurillac

  lundi 12 février 2024

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  DEC_2024_034 : Convention de prestation de service entre la ville d'Aurillac et la CABA : Nettoyage et déneigement de la place du 8 mai

  lundi 5 février 2024

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  DEC_2024_033 : Convention d'occupation de la salle du Sismographe pour l'organisation de groupes de travail en lien avec le Projet Alimentaire du Territoire

  vendredi 2 février 2024

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  DEC_2024_032 : Convention de prestation de services pour la réalisation des plans et guides "Hébergement - Restauration" - Saison 2024

  vendredi 2 février 2024

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  DEC_2024_031 : Convention de partenariat relative à l'organisation du Festival des Goudots Gourmands 2024 entre la CABA, la Ville d'Aurillac et l'Office de Tourisme du Pays d'Aurillac

  vendredi 2 février 2024

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  DEC_2024_030 : Déclaration sans suite de la consultation relative à la mission d'assistance pour l'organisation du futur mode de gestion de l'exploitation de la station d'épuration de Souleyrie

  lundi 29 janvier 2024

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  DEC_2024_029 : La Plantelière - Convention de partenariat avec l'association CPIE pour l 'année 2024

  jeudi 25 janvier 2024

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  DEC_2024_027 : Conventions d'occupation du domaine public pour la mise en service, l'exploitation et la maintenance de distributeurs automatiques sur les sites de la CABA

  jeudi 25 janvier 2024

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  DEC_2024_026 : Avenant N°1 portant modifications de certaines prestations des phases 3 et 4 ainsi que prolongation de la mission "accompagnement pilote d'établissements de la restauration hors-domicile du Bassin d'Aurillac pour une transition alimentaire"

  jeudi 25 janvier 2024

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  DEC_2024_025 : Déclaration sans suite de la consultation "Travaux d'entretien des ouvrages et du sentier piétonnier des gorges de la Jordanne (15)"

  jeudi 25 janvier 2024

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  DEC_2024_021 : Convention de prestation de services avec l'ARCH pour l'entretien des espaces verts de l'aire évènementielle de la Ponétie

  lundi 22 janvier 2024

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  DEC_2024_020 : Convention de mise à disposition de l'aire évènementielle de la Ponétie pour le cross des sapeurs-pompiers de la région AURA

  lundi 22 janvier 2024

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  DEC_2024_019 : Convention de partenariat avec le Département du Cantal dans le cadre de la manifestation Hibernarock 2024

  lundi 22 janvier 2024

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  DEC_2024_017 : Attribution du marché relatif à l'étude d'accompagnement de la CABA à la candidature au label "Ville et Pays d'Art et d'Histoire"

  lundi 22 janvier 2024

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  DEC_2024_016 : Attribution d'un fonds de concours à la Ville d'Aurillac concernant la rénovation des rues piétonnes dans le cadre du projet d'attractivité résidentielle, commerciale et touristique du Cœur de Ville

  lundi 22 janvier 2024

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  DEC_2024_015 : Attribution d'un fonds de concours à la Ville d'Aurillac concernant le projet de requalification des allées du Centre Commercial de Marmiers

  lundi 22 janvier 2024

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  DEC_2024_009 : Convention d'occupation temporaire du domaine public portant sur le dortoir du centre de loisirs de LASCELLES, au profit de MY CANTAL

  mercredi 10 janvier 2024

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  DEC_2024_007 : Avenant N° 9 à la convention dérogatoire de mise à disposition de locaux tertiaires au profit de la CABA - Village d'Entreprises

  mardi 9 janvier 2024

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  DEC_2024_006 : Cession de mobilier de bureau

  mardi 9 janvier 2024

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  DEC_2024_005 : Cession d'un Renault Trafic immatriculé BN- 167-TQ

  mardi 9 janvier 2024

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  DEC_2024_004 : Cession d'une Trémie

  mardi 9 janvier 2024

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  DEC_2024_003 : ZAE "Les Rivières" (Commune de JUSSAC) - Cession des parcelles AA 294, 295, 296, 297, 298 à la SCI du VERGER (Ets QUIERS)

  mardi 9 janvier 2024

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• 

  DEC_2024_002 : ZAE "Les Rivières" (Commune de JUSSAC) - cession de la parcelle AA 286 aux consorts CHAMBON (PISCINES DE FRANCE

  mardi 9 janvier 2024

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  DEC_2024_001 : Contrat de location-maintenance de la machine à affranchir

  mardi 9 janvier 2024

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Arrêtés

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  ARR_2024_015 : Application des tarifs 2024 sur l'aire d'accueil des gens du voyage des Granges à Arpajon-sur-Cère - Fin du dispositif mis en place par l'arrêté n° ARR_2019_003

  jeudi 11 avril 2024

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• 

  ARR_2024_014 : Refonte de l'arrêté de régie de recettes et d'avances - Institution d'une régie de recettes et d'avances auprès du service public communautaire de transport de voyageurs-Abroge et remplace l'arrêté n° ARR_2024_009 portant sur le même objet

  jeudi 11 avril 2024

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• 

  ARR_2024_013 : ouverture de l'Aire de Grand Passage des Gens du Voyage, lieu-dit Leyritz, commune de Crandelles, pour 2024

  mardi 9 avril 2024

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• 

  ARR_2024_009 : Refonte de l'arrêté de régie de recettes et d'avances - Institution d'une régie de recettes et d'avances auprès du service public communautaire de transport de voyageurs (abroge et remplace l'arrêté n°ARR_2022_014 portant sur le même objet)

  lundi 25 mars 2024

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• 

  ARR_2024_008 : Arrêté autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques issues de l'activité de médecine nucléaire du CMC de Tronquières dans le système de collecte et de traitement de la CABA

  mardi 19 mars 2024

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• 

  ARR_2024_003 : Désignation de Monsieur David PERRIER, Directeur Général des services de la CABA en qualité de "Dirigeant Responsable" de l'Aéroport d'Aurillac Tronquières

  jeudi 25 janvier 2024

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