Décisions et arrêtés 2024

Décisions

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  DEC_2024_309 : Cession d'un véhicule de marque Renault immatriculé BY-398-LF à BSG Automobiles

  mardi 24 décembre 2024

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  DEC_2024_308 : Vente d'une structure type "roulotte" - Centre de loisirs et d'accueil (UCPA) de Lascelles

  mardi 24 décembre 2024

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  DEC_2024_307 : Cession d'un compresseur de marque Kaeser à l'EURL DURAND TP NEGOCE

  mardi 24 décembre 2024

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  DEC_2024_306 : Cession d'une remorque MOIROUD immatriculée 9881 HR 15 à l'EURL DURAND TP NEGOCE

  mardi 24 décembre 2024

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  DEC_2024_305 : Vente d'un élévateur de marque JLG à la Société SGHL

  mardi 24 décembre 2024

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  DEC_2024_304 : Avenant n°1 au contrat de dépositaire entre la CABA et la société Monkey Factory relatif à l'application MyBus

  mardi 24 décembre 2024

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  DEC_2024_303 : Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Velzic concernant le projet de remplacement des portes et fenêtres de la salle polyvalente et des stores de l'école

  mardi 24 décembre 2024

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  DEC_2024_301 : Réalisation d'un emprunt auprès de la Caisse d'Epargne

  mardi 24 décembre 2024

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  DEC_2024_300 : Réalisation d'un emprunt de 1,5 M€ "prêt vert" auprès du Crédit Agricole

  mardi 24 décembre 2024

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  DEC_2024_299 : Réalisation d'un emprunt de 1,25 M€ auprès du Crédit Agricole

  mardi 24 décembre 2024

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  DEC_2024_298 : Avenant n°1 au marché subséquent n°2024/054 relatif aux travaux sur les réseaux d'eau potable, d'eaux usées et d'eaux pluviales - Rue des Marronniers - Commune d'Ytrac

  mardi 24 décembre 2024

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  DEC_2024_297 : Convention d'occupation temporaire du domaine public portant sur le dortoir du centre de loisirs de Lascelles au profit de la SAS My Cantal

  mardi 24 décembre 2024

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  DEC_2024_296 : Pôle Mobilités - Contrat de maintenance forfaitaire pièces et main d'œuvre pour les contrôles d'accès des parkings gare et relais

  mardi 17 décembre 2024

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  DEC_2024_295 : Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens entre le Club Nautique du Pays d'Aurillac et la CABA

  vendredi 13 décembre 2024

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  DEC_2024_294 : renouvellement de la convention de mise à disposition d'un garage par la Commune de Lacapelle-Viescamp au profit de la CABA sur le site du Puech des Ouilhes

  vendredi 13 décembre 2024

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  DEC_2024_286 : Attribution du marché d'étude et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration d'un schéma directeur des infrastructures cyclables

  lundi 2 décembre 2024

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  DEC_2024_285 : Avenant n° 1 fixant le forfait définitif et le coût prévisionnel des travaux pour le marché de maîtrise d'oeuvre n° 2023/019 relatif à la mission de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement du Pôle Enfance - Ludothèque de la Médiathèque

  lundi 2 décembre 2024

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  DEC_2024_284 : Commune de Velzic - Parcelle section AD n° 101 - Etablissement d'une servitude de passage de réseaux d'eaux usées

  lundi 2 décembre 2024

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  DEC_2024_278 : Renouvellement de la Convention d'Objectifs et de Moyens entre le Cantalès Nautic Club et la CABA

  lundi 25 novembre 2024

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  DEC_2024_277 : Convention de mise à disposition du Stade d'Athlétisme Marie-José PEREC au profit du Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (UCA)

  lundi 25 novembre 2024

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  DEC_2024_276 : Attribution d'une subvention à la Commune de Labrousse au titre du dispositif de soutien aux projets Street Art

  lundi 25 novembre 2024

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  DEC_2024_275 : Attribution d'un fonds de concours à la Ville d'Aurillac concernant le projet de mise aux normes et d'extension des vestiaires de la Ponétie - construction d'une salle multi activité

  lundi 25 novembre 2024

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  DEC_2024_274 : Acquisition complémentaire à la préemption de la maison située à la Sablière, Commune d'Aurilllac

  lundi 25 novembre 2024

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  DEC_2024_273 : Acquisition de la parcelle AI 46, Commune d'Arpajon-sur-Cère - Périmètre de protection rapprochée

  lundi 25 novembre 2024

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  DEC_2024_271 : Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du Centre Aquatique Communautaire au profit des associations de Retraite Sportive

  jeudi 31 octobre 2024

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  DEC_2024_270 : Renouvellement de la convention tripartite de mise à disposition de la base VTT de Jussac et de partenariat avec l'association CJRPJ de Jussac

  jeudi 31 octobre 2024

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  DEC_2024_269 : Convention d'autorisation pour le passage d'itinéraires de randonnée en propriété privée - Le Rocher - Carlat - M. TERRISSE

  jeudi 31 octobre 2024

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  DEC_2024_268 : Convention d'utilisation du stade d'athlétisme Marie-José Pérec au profit de l'association TOM 15

  jeudi 31 octobre 2024

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  DEC_2024_266 : Lecture publique - Convention de partenariat avec le lycée Emile Duclaux

  jeudi 31 octobre 2024

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  DEC_2024_262 : Déclaration sans suite de la consultation relative au lot n°01 "Assurance des dommages aux biens et risques annexes" du marché public de services d'assurances pour la CABA

  jeudi 24 octobre 2024

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  DEC_2024_261 : Convention d'occupation temporaire entre l'ETAT et la CABA

  mercredi 16 octobre 2024

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  DEC_2024_260 : Convention de résidence de création avec la compagnie "Plaisir d'offrir, joie de recevoir" dans le cadre du dispositif "Culture santé"

  vendredi 11 octobre 2024

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  DEC_2024_259 : Convention d'autorisation pour le passage d'itinéraires de randonnées en propriété privée - Les Enfarinas - Monsieur et Madame NAVARRE

  vendredi 11 octobre 2024

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  DEC_2024_258 : Convention d'autorisation pour le passage d'itinéraires de randonnées en propriété privée - Crandelles - Teissières - GFA de la Ferme de Biour

  vendredi 11 octobre 2024

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  DEC_2024_257 : Convention d'autorisation pour le passage d'itinéraires de randonnées en propriété privée - Crandelles Teissières - Monsieur et Madame MESTRIES

  vendredi 11 octobre 2024

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  DEC_2024_256 : Convention d'autorisation pour le passage d'itinéraires de randonnées en propriété privée - Crandelles Teissières - Indivision BORNES

  vendredi 11 octobre 2024

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  DEC_2024_255 : Convention d'autorisation pour le passage d'itinéraires de randonnées en propriété privée - La Méridienne - Indivision RONGIER

  vendredi 11 octobre 2024

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  DEC_2024_254 : Convention d'autorisation pour le passage d'itinéraires de randonnées en propriété privée - La Méridienne - Monsieur BRUEL

  vendredi 11 octobre 2024

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  DEC_2024_253 : Convention d'autorisation pour le passage d'itinéraires de randonnées en propriété privée - La Méridienne - Madame CASTANIER

  vendredi 11 octobre 2024

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  DEC_2024_252 : Convention d'autorisation pour le passage d'itinéraires de randonnées en propriété privée - La Méridienne - Madame BARRIERE et Monsieur RAYMOND

  vendredi 11 octobre 2024

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  DEC_2024_251 : Convention d'autorisation pour le passage d'itinéraires de randonnées en propriété privée - La Méridienne - Madame BONIS

  vendredi 11 octobre 2024

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  DEC_2024_250 : Convention d'autorisation pour le passage d'itinéraires de randonnées en propriété privée - la Méridienne - Madame BRUEL

  vendredi 11 octobre 2024

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  DEC_2024_249 : Convention d'autorisation pour le passage d'itinéraires de randonnées en propriété privée - La Méridienne - Indivision RAYMOND

  vendredi 11 octobre 2024

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  DEC_2024_248 : Convention d'autorisation pour le passage d'itinéraires de randonnées en propriété privée - La Méridienne - Monsieur CHANUT

  vendredi 11 octobre 2024

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  DEC_2024_247 : Convention de partenariat avec l'Association "Les Meeples perdus d'Aurillac" dans le cadre de la programmation d'action culturelle 2024-2025 de la Médiathèque du Bassin d'Aurillac

  mardi 15 octobre 2024

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  DEC_2024_246 : Convention 2024-2026 de partenariat et attributive de subvention à France Active Auvergne

  vendredi 11 octobre 2024

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  DEC_2024_245 : Projet Alimentaire de Territoire - Rencontre Fournisseurs Acheteurs - Convention d'utilisation de la Halle de Lescudilliers, Commune d'Aurillac

  mercredi 9 octobre 2024

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  DEC_2024_244 : Convention de mise à disposition de l'aire événementielle de la Ponétie pour le tournoi annuel de rugby du Stade Aurillacois

  mercredi 9 octobre 2024

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  DEC_2024_241 : Cession d'un gyrobroyeur de marque Ferri

  lundi 7 octobre 2024

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  DEC_2024_240 : Cession d'un véhicule de marque Peugeot immatriculé 2678 HP 15

  lundi 7 octobre 2024

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  DEC_2024_239 : Cession d'un véhicule de marque Renault immatriculé 3028 HP 15

  lundi 7 octobre 2024

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  DEC_2024_238 : Protocole d'accord transactionnel - CABA/SARL AF3M NATURE

  lundi 7 octobre 2024

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  DEC_2024_232 : Approbation de la convention de cofinancement de la CABA au CAUE pour son programme Leader "renaturation, le paysage au service des territoires du Cantal"

  mardi 24 septembre 2024

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  DEC_2024_230 : Attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour les travaux de couverture et la mise en œuvre de panneaux photovoltaïques en toiture des garages de la Stabus

  mardi 24 septembre 2024

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  DEC_2024_229 : Attribution du marché subséquent de travaux de pose d'une vanne de sectionnement Ø200 sur le branchement EU du Site Covial - Commune d'Arpajon-sur-Cère

  mardi 24 septembre 2024

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  DEC_2024_228 : Convention d'occupation temporaire du domaine public - Base de voile du Puech des Ouilhes, Commune de Lacapelle-Viescamp

  mardi 24 septembre 2024

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  DEC_2024_225 : Convention d'utilisation du Centre Aquatique Communautaire au profit de l'Association Départementale d'Amis et de Parents d'Enfants Inadaptés (ADAPEI)

  jeudi 19 septembre 2024

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  DEC_2024_224 : Convention pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec "Cantal Ingénierie et Territoires" consistant en un accord cadre de prestations intellectuelles relatif au schéma directeur intercommunal d'assainissement de la CABA

  jeudi 19 septembre 2024

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  DEC_2024_223 : Modification de la décision N° DEC-2023-210 relative au fonds de concours attribué à la Ville d'Aurillac concernant le projet de mise en valeur du site patrimonial des vestiges de Saint-Géraud

  jeudi 19 septembre 2024

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  DEC_2024_222 : Convention de mise à disposition de l'Aire Evènementielle pour les formations au maintien des acquis des pompiers volontaires du centre de secours principal d'Aurillac (dépendant du SDIS Cantal)

  jeudi 19 septembre 2024

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  DEC_2024_216 : Attribution du marché de réalisation des analyses relatives à la présence de micropolluants (RSDE) dans les eaux brutes et dans les eaux traitées de la station d'épuration de Souleyrie

  mardi 10 septembre 2024

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  DEC_2024_209 : Attribution du marché de réalisation de travaux de restauration et préservation des zones humides et cours d'eau du bassin versant du ruisseau du Mamou sur la Commune de Saint Simon (15)

  mercredi 21 août 2024

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  DEC_2024_208 : Attribution du marché de travaux pour la mise en œuvre de l'autosurveillance règlementaire des réseaux d'assainissement

  mardi 20 août 2024

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  DEC_2024_204 : Dépôt de pièces - Régularisation du transfert du patrimoine foncier du SMOCE à la CABA

  mardi 20 août 2024

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  DEC_2024_203 : Convention de mise a disposition d'un véhicule au profit de l'association Plaisir d'Offrir Joie de Recevoir dans le cadre d'un projet Culture & Santé piloté par la Médiathèque du Bassin d'Aurillac

  mardi 13 août 2024

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  DEC_2024_202 : Cession d'un tractopelle Ford, modèle 665C, et d'une remorque Moiroud, à l'EURL DURAND TP NEGOCE

  mardi 13 août 2024

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  DEC_2024_201 : Régularisation de la résiliation du bail de location - logement sis, 4 route du forgeron - 15130 Yolet

  mardi 13 août 2024

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  DEC_2024_200 : Règlement d'utilisation du parking-gare du Pôle Mobilités d'Aurillac

  mardi 13 août 2024

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  DEC_2024_199 : Contrat de prestations de services confiant à l'Association ECLAT la régie générale des Rendez-vous Etudiants 2024

  mardi 13 août 2024

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  DEC_2024_198 : Rendez-vous étudiants - Aurillac 2024 - Convention de partenariat avec le CROUS Clermont Auvergne

  mardi 13 août 2024

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  DEC_2024_197 : Règlement d'utilisation du parking-relais du Pôle Mobilités d'Aurillac

  mardi 13 août 2024

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  DEC_2024_196 : Mission de contrôle technique pour les travaux d'équipement des locaux techniques de l'aire des Dinandiers, Commune d'Aurillac

  mardi 13 août 2024

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  DEC_2024_195 : Mission de contrôle technique pour les travaux de remise en état, de mise aux normes et d'extension du Boulodrome de Tronquières

  mardi 13 août 2024

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  DEC_2024_194 : Attribution du marché de service relatif au renouvellement de l'identité visuelle de la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac

  mardi 13 août 2024

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  DEC_2024_193 : Règlement d'utilisation de la gare routière du Pôle Mobilités d'Aurillac

  mardi 13 août 2024

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  DEC_2024_191 : Cession d'un véhicule Renault Kangoo immatriculé DB-108-GK

  mercredi 7 août 2024

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  DEC_2024_190 : Convention d'utilisation du Centre Aquatique Communautaire au profit du Dispositif d'Accompagnement du Handicap vers des Loisirs Intégrés et Réguliers (DAHLIR)

  mercredi 7 août 2024

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  DEC_2024_189 : Mise à disposition du Boulodrome Communautaire au profit de l'évènement RURALITIC

  mercredi 7 août 2024

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  DEC_2024_188 : Convention de prestation de service avec Monsieur Jean-Yves FREYBURGER dans le cadre de la programmation d'action culturelle 2024 de la Médiathèque du Bassin d'Aurillac (Salon "Entre les Mondes")

  mercredi 7 août 2024

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  DEC_2024_187 : Convention de servitude entre Enedis et la CABA - Parcelle AA 276 - les Rivières, Commune de Jussac - Mise en place des canalisations

  mercredi 7 août 2024

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  DEC_2024_186 : Convention de servitude entre Enedis et la CABA - Parcelle AA 276 - Les Rivières, Commune de Jussac - Installation d'un transformateur

  mercredi 7 août 2024

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  DEC_2024_185 : Contrat de prestations de services lié à l'organisation d'un jeu découverte dans le cadre de l'évènement Rendez-vous Etudiants - Aurillac 2024

  mercredi 7 août 2024

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  DEC_2024_184 : Attribution d'une subvention à la Commune d'Ytrac au titre du dispositif de soutien aux projets Street Art

  mercredi 7 août 2024

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  DEC_2024_183 : Attribution du marché subséquent de travaux sur le réseau d'eau potable , d'eaux usées et d'eaux pluviales, Rue des Marronniers - Commune d'Ytrac

  mercredi 7 août 2024

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  DEC_2024_182 : Avenant n° 1 au prêt à usage accordé à l'Ecole Départementale d'Equitation - Poney Club Aurillac

  mercredi 7 août 2024

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  DEC_2024_181 : Convention de servitude entre Enedis et la CABA - Parcelle AK 102 - La Camp de Garrigoux, Commune de Saint-Paul-des-Landes

  mercredi 7 août 2024

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  DEC_2024_180 : Convention de mise à disposition des parkings gare et relais du Pôle d'Echange Intermodal (PEI) au profit de la ville d'Aurillac durant le Festival Eclat 2024

  mardi 30 juillet 2024

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  DEC_2024_179 : Convention de mise à disposition de l'Aire Evènementielle de la Ponétie pour l'organisation du 28ème Rallye du Cantal

  mardi 30 juillet 2024

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  DEC_2024_178 : Convention de mise à disposition des locaux de la Station de Pleine Nature, Commune de Mandailles-Saint-Julien

  mardi 30 juillet 2024

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  DEC_2024_177 : Convention de mise à disposition du Centre Aquatique Communautaire au profit de l'Association pour la Réhabilitation des Cantaliens Handicapés (ARCH)

  mardi 30 juillet 2024

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  DEC_2024_176 : Reprise d'un photocopieur KONICA C360I

  mardi 30 juillet 2024

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  DEC_2024_175 : Reprise d'un véhicule de marque Renault immatriculé 7187 HZ 15

  mardi 30 juillet 2024

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  DEC_2024_174 : Vente des structures type "Roulottes" - Centre de Loisirs et d'Accueil (UCPA) de Lascelles

  mardi 30 juillet 2024

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  DEC_2024_173 : Désignation de la SCP TEILLOT et ASSOCIES en tant que conseil de la CABA dans le cadre des recours déposés par la société VAGO

  mardi 30 juillet 2024

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  DEC_2024_172 : Acquisition de parties de parcelles en section BK NS° 51, 56 et 57, Commune d'Arpajon-sur-Cère auprès de Monsieur Raphaël BOYER

  mardi 30 juillet 2024

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  DEC_2024_171 : Cession d'un véhicule de marque Renault immatriculé 3023 HM 15

  mardi 30 juillet 2024

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  DEC_2024_170 : Mission CSPS de niveau II pour les travaux d'équipement des locaux techniques de l'aire des dinandiers (15)

  mardi 30 juillet 2024

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  DEC_2024_169 : Avenant n° 1 à la convention portant modalités d'organisation pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol dans le cadre de la dématérialisation des DAU avec la Commune de Lacapelle-Viescamp

  mardi 9 juillet 2024

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  DEC_2024_165 : Attribution d'un fonds de concours à la Commune d'Ayrens concernant le projet de construction d'une aire de jeux inclusive

  mardi 9 juillet 2024

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  DEC_2024_164 : Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Saint-Simon concernant le projet d'aménagement de Saint-Jean-de-Dône

  mardi 9 juillet 2024

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  DEC_2024_163 : Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Saint-Simon concernant le projet d'aménagement du site VTT d'Aigueparses

  mardi 9 juillet 2024

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  DEC_2024_162 : Convention d'occupation de l'aire évènementielle de la Ponétie pour l'organisation du camping et du stationnement dans le cadre du Festival Eclat 2024

  mardi 9 juillet 2024

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• 

  DEC_2024_161 : Convention d'occupation de l'aire évènementielle pour l'organisation du stationnement dans le cadre de l'étape du Tour de France 2024

  mardi 9 juillet 2024

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• 

  DEC_2024_160 : Modalités du soutien accordé au Crous pour la prise en charge de la restauration universitaire pour l'année 2024

  mardi 9 juillet 2024

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  DEC_2024_159 : Guichet unique logement "étudiant" - Convention 2024 avec Soliha Cantal, Cantal Habitat et SA Polygone

  mardi 9 juillet 2024

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  DEC_2024_158 : Avenant n° 2 au marché relatif aux travaux d'entretien des ouvrages et du sentier piétonnier des Gorges de la Jordanne (15) - Lot n° 01 - Reprise et entretien des ouvrages

  mardi 9 juillet 2024

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  DEC_2024_157 : Avenant n° 1 au marché de travaux de fourniture et pose de portes de service pour l'aire d'accueil des gens du voyage des dinandiers , Commune d'Aurillac

  mardi 9 juillet 2024

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  DEC_2024_156 : Acquisition de la parcelle cadastrée section B N°728, Commune de Marmanhac - Vente SAFER / CABA

  lundi 1 juillet 2024

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  DEC_2024_155 : Stade d'Athlétisme Marie-José PEREC - Convention d'occupation temporaire du domaine public au profit de la salle de sport de Crossfit

  lundi 1 juillet 2024

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  DEC_2024_154 : Stade d'Athlétisme Marie-José PEREC - Convention d'occupation du domaine public au bénéfice de l'Association Accent Jeunes

  lundi 1 juillet 2024

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  DEC_2024_153 : Convention de prestation de service avec Monsieur Jean-François Laborie dans le cadre de la programmation d'action culturelle 2024 de la Médiathèque du Bassin d'Aurillac

  lundi 1 juillet 2024

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• 

  DEC_2024_152 : Attribution de la mission de CSPS de niveau II pour les travaux de création d'ombrières photovoltaïques - Parking du Centre Aquatique Communautaire à Aurillac

  lundi 1 juillet 2024

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  DEC_2024_146 : Convention de prestation de service avec la Commune de Lascelles - Entretien du centre d'accueil et de séjours collectifs, Commune de Lascelles

  vendredi 21 juin 2024

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  DEC_2024_145 : Convention d'occupation temporaire du domaine public - Studio du poste de secours - Puech des Ouilhes, Commune de Lacapelle-Viescamp

  vendredi 21 juin 2024

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• 

  DEC_2024_144 : Convention portant autorisation temporaire d'occupation du domaine aéronautique en vue du stationnement de l'aéronef de Monsieur Parmentier Dominique dans les hangars photovoltaïques

  vendredi 21 juin 2024

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  DEC_2024_142 : Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Giou-De-Mamou concernant le projet de rénovation du toit de la grange communale

  vendredi 21 juin 2024

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  DEC_2024_141 : Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Lascelles concernant le projet d'agrandissement du cimetière

  vendredi 21 juin 2024

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  DEC_2024_140 : Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Marmanhac concernant le projet de réaménagement de la cité Prat Marsaut

  vendredi 21 juin 2024

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  DEC_2024_139 : Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Reilhac concernant le projet de réfection de la toiture du bâtiment abritant le local de stockage des services techniques municipaux

  vendredi 21 juin 2024

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• 

  DEC_2024_138 : Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Reilhac concernant le projet de réparation du Pont de Jonquières

  vendredi 21 juin 2024

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  DEC_2024_137 : Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Sansac-de-Marmiesse concernant le projet d'acquisition d'un local commercial

  vendredi 21 juin 2024

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  DEC_2024_136 : Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Vezels-Roussy concernant le projet de réfection du chemin du Gal

  vendredi 21 juin 2024

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  DEC_2024_135 : Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Saint-Cirgues -de-Jordanne concernant le projet de rénovation énergétique d'un bâtiment communal

  vendredi 21 juin 2024

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  DEC_2024_130 : Attribution du marché d'étude comparative des choix de terrains et systèmes de chauffage à énergie renouvelable - Stade Jean Alric

  mardi 11 juin 2024

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  DEC_2024_129 : Avenant n° 1 au marché relatif aux travaux d'entretien des ouvrages et du sentier piétonnier des Gorges de la Jordanne (15) - Lot n° 01 - reprise et entretien des ouvrages

  mardi 11 juin 2024

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  DEC_2024_128 : Déclaration sans suite de la consultation pour les travaux des aires d'accueil des gens du voyage - Equipement des locaux techniques

  mardi 11 juin 2024

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  DEC_2024_127 : Convention de mise à disposition du Centre Aquatique au profit des établissements du second degré pour la période 2023/2025

  mardi 11 juin 2024

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  DEC_2024_126 : Convention d'occupation temporaire du domaine public - Poste de secours du Puech des Ouilhes, Commune de Lacapelle-Viescamp

  mardi 11 juin 2024

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  DEC_2024_125 : Attribution du marché de CSPS de niveau II pour les travaux de rénovation après incendie et de mises aux normes - travaux de chauffage, d'amélioration thermique et énergétique du rez-de-chaussée ouest de l'immeuble de la Paix

  mardi 11 juin 2024

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  DEC_2024_124 : Projet Alimentaire de Territoire - Atelier de concertation - Convention d'utilisation de la Halle de Lescudilliers, Commune d'Aurillac

  mardi 11 juin 2024

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  DEC_2024_123 : Déclaration sans suite des lots n° 2 et n° 8 de la consultation relative aux travaux de rénovation après incendie et de mises aux normes du rez-de-chaussée Ouest de l'immeuble de la Paix

  lundi 3 juin 2024

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  DEC_2024_121 : Mission de CSPS de niveau II pour les travaux de réaménagement du Pôle Enfance-Ludothèque de la Médiathèque du Bassin d'Aurillac (15)

  lundi 27 mai 2024

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  DEC_2024_120 : Mission de contrôle technique pour les travaux de réaménagement du Pôle Enfance-Ludothèque de la Médiathèque du Bassin d'Aurillac (15)

  lundi 27 mai 2024

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  DEC_2024_119 : Attribution du marché complémentaire d'études relatif à l'accompagnement à la finalisation des CPO et de la convention ATFPB dans le cadre du contrat de ville du Bassin d'Aurillac

  lundi 27 mai 2024

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  DEC_2024_118 : Versement de la participation 2024 au fonds de solidarité pour le logement

  jeudi 23 mai 2024

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  DEC_2024_117 : Cession de matériel de relevé topographique pour pièces

  mardi 21 mai 2024

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  DEC_2024_116 : Convention de prestation de service avec la Ville d'Aurillac pour le nettoyage et le déneigement des parkings et voiries du Pôle d'Echange Intermodal (PEI) d'Aurillac

  mardi 21 mai 2024

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  DEC_2024_115 : Cession d'un lave-vaisselle à la Commune d'Ytrac

  mardi 21 mai 2024

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  DEC_2024_114 : Cession d'un véhicule de marque Land Rover immatriculé 2793 HV 15

  mardi 21 mai 2024

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  DEC_2024_113 : Cession de matériel de relevé topographique

  mardi 21 mai 2024

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  DEC_2024_112 : Cession d'un véhicule de marque Renault immatriculé 424 HS 15

  mardi 21 mai 2024

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  DEC_2024_111 : Avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public - Snack du Puech des Ouilhes, Commune de Lacapelle-Viescamp

  mardi 21 mai 2024

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  DEC_2024_110 : Cession d'un véhicule de marque Renault immatriculé 420 HS 15

  mardi 21 mai 2024

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  DEC_2024_109 : Attribution du marché de travaux de fourniture et de pose de portes de service pour l'Aire d'Accueil des Gens du Voyage des Dinandiers, Commune d'Aurillac

  mardi 21 mai 2024

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  DEC_2024_108 : Déclaration sans suite de la consultation pour la fourniture de portes de service à l'Aire d'Accueil des Gens du Voyage à Aurillac

  mardi 21 mai 2024

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  DEC_2024_103 : Avenant n°1 fixant le forfait définitif et le coût prévisionnel des travaux pour le marché de maîtrise d'œuvre n°2022/041 relatif à la mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'un acheminement multi pratiques

  jeudi 2 mai 2024

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• 

  DEC_2024_102 : Avenant n°1 fixant le forfait définitif et le coût prévisionnel des travaux pour le marché de maîtrise d'œuvre n°2023/006 relatif à la mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de rénovation après incendie et de mises aux normes

  jeudi 2 mai 2024

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  DEC_2024_101 : Autorisation de déversement des eaux d'exhaures dans le système de collecte et de traitement de la CABA au profit de Colas Environnement (mandaté par la Ville d'Aurillac)

  jeudi 25 avril 2024

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  DEC_2024_100 : Convention de partenariat avec la SARL Galerie d'Architecture pour l'exposition "Atelier du Rouget Simon Teyssou et Associés - des territoires possibles"

  vendredi 19 avril 2024

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  DEC_2024_096 : Avenant n° 1 au contrat d'opération des installations de Jet A-1 et AVGAS entre la CABA et Total Energies Marketing France

  mardi 16 avril 2024

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  DEC_2024_095 : Convention d'occupation temporaire du domaine public au profit de l'Association TOM15 - Espaces extérieurs du Centre de Loisirs de Lascelles

  vendredi 12 avril 2024

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  DEC_2024_093 : Convention portant autorisation temporaire d'occupation du domaine aéronautique en vue du stationnement de l'aéronef de Monsieur TEYSSEDRE Patrick dans les hangars photovoltaïques

  vendredi 12 avril 2024

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  DEC_2024_092 : Convention portant autorisation temporaire du domaine aéronautique en vue du stationnement de l'aéronef de Monsieur FANTON D'ANTON Alain dans les hangars photovoltaïques

  vendredi 12 avril 2024

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  DEC_2024_091 : Attribution d'un fonds de concours à la commune de Marmanhac concernant le projet de rénovation du mur du cimetière

  jeudi 11 avril 2024

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  DEC_2024_090 : Cession d'un véhicule de marque Renault immatriculé 7325 HQ 15

  mardi 9 avril 2024

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  DEC_2024_089 : Liste des candidats admis à négocier dans le cadre de la mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de remise en état, mise aux normes et extension du Boulodrome de Tronquières

  vendredi 5 avril 2024

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• 

  DEC_2024_086 : Convention portant autorisation temporaire d'occupation du domaine aéronautique en vue du stationnement de l'aéronef de M. LASSALE Guy dans les hangars photovoltaïques

  jeudi 4 avril 2024

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  DEC_2024_085 : Convention portant autorisation temporaire d'occupation du domaine aéronautique en vue du stationnement de l'aéronef de M. NAJAC Patrick dans les hangars photovoltaïques

  jeudi 4 avril 2024

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  DEC_2024_084 : Convention portant autorisation temporaire d'occupation du domaine aéronautique en vue du stationnement de l'aéronef de M. LOURS Géraud dans les hangars photovoltaïques

  jeudi 4 avril 2024

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  DEC_2024_083 : Convention portant autorisation temporaire d'occupation du domaine aéronautique en vue du stationnement de l'aéronef de M. AUSTRUY Jean-Paul dans les hangars photovoltaïques

  jeudi 4 avril 2024

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  DEC_2024_082 : Convention portant autorisation temporaire d'occupation du domaine aéronautique en vue du stationnement de l'aéronef de M. FAUCHER Pierre dans les hangars photovoltaïques

  jeudi 4 avril 2024

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  DEC_2024_080 : Création de la Zone d'Activités Economiques d'Esmolès- Acquisition des emprises foncières auprès de la commune d'Arpajon-sur-Cère

  jeudi 4 avril 2024

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  DEC_2024_079 : Lecture publique - Convention relative à l'organisation du prix "Coup de Cœur 3ème/2nde" avec le Collège Jeanne de la Treilhe

  jeudi 4 avril 2024

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  DEC_2024_078 : Avenant n° 1 à la convention de partenariat pour la mise en œuvre d'un service public de la performance énergétique de l'habitat dans le Cantal

  jeudi 28 mars 2024

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  DEC_2024_076 : Convention d'occupation temporaire du domaine public portant sur les espaces extérieurs du Centre de Loisirs de Lascelles au profit de l'Association 15590 RANDO

  mercredi 27 mars 2024

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  DEC_2024_075 : Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition de la base de VTT du Moulin à l'Association "Cyclo Jussacois et Randonnée Pédestre Jussacoise" (CJRPJ)

  mercredi 27 mars 2024

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  DEC_2024_074 : Renouvellement de la convention de mise à disposition de la "mer de sable" du Centre Aquatique communautaire pour la période 2024/2027

  mercredi 27 mars 2024

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  DEC_2024_073 : Renouvellement des conventions de mise à disposition du stade d'athlétisme Marie-Josée Pérec pour la période 2024/2027

  mercredi 27 mars 2024

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  DEC_2024_071 : Attribution du marché subséquent de travaux relatif aux travaux sur le réseau d'eau potable - Réservoir de Lalo, commune de Yolet

  lundi 25 mars 2024

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  DEC_2024_070 : Aéroport - Contrat de maintenance du logiciel ODYSSEY conclu avec la Société EMBROSS AIRPORT SERVCES

  lundi 25 mars 2024

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  DEC_2024_067 : Actualisation du contrat de maintenance conclu avec SIEMENS pour 2024 concernant les installations de sécurité incendie, de gestion énergétique et de sûreté sur différents sites communautaires

  mardi 19 mars 2024

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  DEC_2024_066 : Contrat de maintenance électrique pour une centrale photovoltaïque avec contrôle préventif annuel à la gare routière d'Aurillac conclu avec PUYMELEC SOLAIRE

  mardi 19 mars 2024

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• 

  DEC_2024_065 : Mission de CSPS de niveau II pour les travaux d'aménagement d'un cheminement multi pratique le long du tour du lac - Commune de Lacapelle-Viescamp

  mardi 19 mars 2024

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• 

  DEC_2024_064 : Mission de contrôle technique pour les travaux d'aménagement d'un cheminement multi pratique le long du tour du lac - Commune de Lacapelle-Viescamp

  mardi 19 mars 2024

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  DEC_2024_063 : Convention-cadre entre la CABA, la Ville d'Aurillac, la Commune de Velzic et l'Association Dériv'Chaînes pour l'organisation des évènements sportifs "Dériv'Chouettes" et "Dériv'Chaînes"

  jeudi 14 mars 2024

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  DEC_2024_062 : Convention de mise à disposition de l'aire évènementielle de la Ponétie au bénéfice de l'Association "les Chauffeurs du Coeur"

  jeudi 14 mars 2024

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• 

  DEC_2024_061 : Mission de CSPS de niveau II pour les travaux de rénovation après incendie et de mises aux normes, travaux de chauffage, d'amélioration thermique et énergétique du rez-de-chaussée ouest de l'immeuble de la Paix à Aurillac

  jeudi 14 mars 2024

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  DEC_2024_060 : Contrat de location de 5 résidences mobiles au Camping Communautaire de la Cère à Arpajon-sur-Cère

  jeudi 7 mars 2024

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  DEC_2024_059 : Convention de co-production d'exposition "AAARG ! Un dernier pour la route" avec l'Association AL DENTE dans le cadre du 10ème Festival BD

  jeudi 7 mars 2024

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  DEC_2024_055 : Attribution du marché public de fournitures courantes et de services pour l'acquisition de 10 roulottes en kit pour le centre de vacances et de loisirs de Lascelles (15590)

  mercredi 6 mars 2024

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  DEC_2024_054 : Marchés de travaux d'entretien des ouvrages et du sentier piétonnier des Gorges de la Jordanne (15)

  mercredi 6 mars 2024

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  DEC_2024_053 : Convention d'exploitation entre la CABA et l'EPIC "Office de Tourisme" de la CABA - Gestion de l'accueil et de la billetterie du site touristique du Rocher de Carlat

  mercredi 6 mars 2024

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  DEC_2024_052 : Dispositif de mise à disposition des chapiteaux et du matériel de la CABA

  mercredi 6 mars 2024

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  DEC_2024_049 : Aéroport - Convention d'occupation temporaire au bénéfice de l'Aéroclub du Cantal

  vendredi 23 février 2024

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  DEC_2024_048 : Convention valant autorisation de travaux au profit du Syndic de copropriété LOMBARD-AGIM

  vendredi 23 février 2024

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  DEC_2024_047 : Convention d'occupation de l'aire évènementielle de la Ponétie pour l'installation de la fête foraine de la Saint-Urbain 2024

  vendredi 23 février 2024

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  DEC_2024_046 : Convention de prestation de service - Nettoyage de la Plage du Puech des Ouilhes, commune de Lacapelle-Viescamp

  vendredi 23 février 2024

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  DEC_2024_045 : Convention d'occupation de l'aire évènementielle de la Ponétie pour l'accueil du Cirque AMAR

  vendredi 23 février 2024

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  DEC_2024_044 : Déclaration infructueuse de la procédure de consultation pour les travaux de réhabilitation des réseaux AEP, la création de réseaux EU et EP du Bourg de Saint-Julien-de-Jordanne

  vendredi 23 février 2024

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  DEC_2024_042 : Convention d'occupation de la salle évènementielle et du hall de réception de l'Espace Hélitas pour l'organisation de groupes de travail en lien avec le Projet Alimentaire de Territoire

  lundi 12 février 2024

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• 

  DEC_2024_040 : Contrat pour l'assistance à la mise en concurrence des contrats d'assurances de la CABA

  lundi 12 février 2024

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• 

  DEC_2024_039 : Convention d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public avec permis de coupe de peupliers et de plantations avec la Ville d'Aurillac - Parcelles CM 35, 89, 235, 236 et CL 148

  lundi 12 février 2024

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• 

  DEC_2024_038 : Attribution du marché subséquent de travaux relatif aux travaux sur le réseau d'eau potable et d'assainissement - Giratoire du Pavatou - Aurillac

  lundi 12 février 2024

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• 

  DEC_2024_034 : Convention de prestation de service entre la ville d'Aurillac et la CABA : Nettoyage et déneigement de la place du 8 mai

  lundi 5 février 2024

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• 

  DEC_2024_033 : Convention d'occupation de la salle du Sismographe pour l'organisation de groupes de travail en lien avec le Projet Alimentaire du Territoire

  vendredi 2 février 2024

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• 

  DEC_2024_032 : Convention de prestation de services pour la réalisation des plans et guides "Hébergement - Restauration" - Saison 2024

  vendredi 2 février 2024

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• 

  DEC_2024_031 : Convention de partenariat relative à l'organisation du Festival des Goudots Gourmands 2024 entre la CABA, la Ville d'Aurillac et l'Office de Tourisme du Pays d'Aurillac

  vendredi 2 février 2024

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• 

  DEC_2024_030 : Déclaration sans suite de la consultation relative à la mission d'assistance pour l'organisation du futur mode de gestion de l'exploitation de la station d'épuration de Souleyrie

  lundi 29 janvier 2024

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• 

  DEC_2024_029 : La Plantelière - Convention de partenariat avec l'association CPIE pour l 'année 2024

  jeudi 25 janvier 2024

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  DEC_2024_027 : Conventions d'occupation du domaine public pour la mise en service, l'exploitation et la maintenance de distributeurs automatiques sur les sites de la CABA

  jeudi 25 janvier 2024

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  DEC_2024_026 : Avenant N°1 portant modifications de certaines prestations des phases 3 et 4 ainsi que prolongation de la mission "accompagnement pilote d'établissements de la restauration hors-domicile du Bassin d'Aurillac pour une transition alimentaire"

  jeudi 25 janvier 2024

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  DEC_2024_025 : Déclaration sans suite de la consultation "Travaux d'entretien des ouvrages et du sentier piétonnier des gorges de la Jordanne (15)"

  jeudi 25 janvier 2024

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  DEC_2024_021 : Convention de prestation de services avec l'ARCH pour l'entretien des espaces verts de l'aire évènementielle de la Ponétie

  lundi 22 janvier 2024

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  DEC_2024_020 : Convention de mise à disposition de l'aire évènementielle de la Ponétie pour le cross des sapeurs-pompiers de la région AURA

  lundi 22 janvier 2024

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  DEC_2024_019 : Convention de partenariat avec le Département du Cantal dans le cadre de la manifestation Hibernarock 2024

  lundi 22 janvier 2024

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  DEC_2024_017 : Attribution du marché relatif à l'étude d'accompagnement de la CABA à la candidature au label "Ville et Pays d'Art et d'Histoire"

  lundi 22 janvier 2024

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  DEC_2024_016 : Attribution d'un fonds de concours à la Ville d'Aurillac concernant la rénovation des rues piétonnes dans le cadre du projet d'attractivité résidentielle, commerciale et touristique du Cœur de Ville

  lundi 22 janvier 2024

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• 

  DEC_2024_015 : Attribution d'un fonds de concours à la Ville d'Aurillac concernant le projet de requalification des allées du Centre Commercial de Marmiers

  lundi 22 janvier 2024

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• 

  DEC_2024_009 : Convention d'occupation temporaire du domaine public portant sur le dortoir du centre de loisirs de LASCELLES, au profit de MY CANTAL

  mercredi 10 janvier 2024

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  DEC_2024_007 : Avenant N° 9 à la convention dérogatoire de mise à disposition de locaux tertiaires au profit de la CABA - Village d'Entreprises

  mardi 9 janvier 2024

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  DEC_2024_006 : Cession de mobilier de bureau

  mardi 9 janvier 2024

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• 

  DEC_2024_005 : Cession d'un Renault Trafic immatriculé BN- 167-TQ

  mardi 9 janvier 2024

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• 

  DEC_2024_004 : Cession d'une Trémie

  mardi 9 janvier 2024

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• 

  DEC_2024_003 : ZAE "Les Rivières" (Commune de JUSSAC) - Cession des parcelles AA 294, 295, 296, 297, 298 à la SCI du VERGER (Ets QUIERS)

  mardi 9 janvier 2024

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• 

  DEC_2024_002 : ZAE "Les Rivières" (Commune de JUSSAC) - cession de la parcelle AA 286 aux consorts CHAMBON (PISCINES DE FRANCE

  mardi 9 janvier 2024

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  DEC_2024_001 : Contrat de location-maintenance de la machine à affranchir

  mardi 9 janvier 2024

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Arrêtés

• 

  ARR_2024_229 : Régie de recettes et d'avances du service des finances - Avance au régisseur

  mardi 24 décembre 2024

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  ARR_2024_228 : Arrêté portant délégation partielle à la Commune d'Arpajon-sur-Cère pour l'exercice du droit de préemption urbain

  jeudi 19 décembre 2024

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  ARR_2024_227 : Arrêté autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l'Industriel Institut de Formation Professionnelle et Permanente dans le système de collecte et de traitement de la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac

  mardi 17 décembre 2024

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• 

  ARR_2024_219 : Composition du Comité Social Territorial et de sa Formation Spécialisée

  mardi 29 octobre 2024

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• 

  ARR_2024_218 : Arrêté portant exercice du droit de préemption urbain sur les parcelles CP 169 et CP 72 sur la commune d'Aurillac

  lundi 21 octobre 2024

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• 

  ARR_2024_211 : Arrêté portant délégation de signature à la Direction Générale de la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac

  mardi 13 août 2024

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• 

  ARR_2024_156 : Prescription de la modification simplifiée n° 2 du plan local d'urbanisme valant programme local de l'habitat (PLUi-H)

  vendredi 21 juin 2024

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• 

  ARR_2024_155 : Prescription de la modification n° 2 du plan local d'urbanisme valant programme local de l'habitat (PLUi-H)

  vendredi 21 juin 2024

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• 

  ARR_2024_149 : Arrêté autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l'Industriel SCI CAMPS DE VEYRIERE dans le système de collecte et de traitement de la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac

  mardi 11 juin 2024

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• 

  ARR_2024_015 : Application des tarifs 2024 sur l'aire d'accueil des gens du voyage des Granges à Arpajon-sur-Cère - Fin du dispositif mis en place par l'arrêté n° ARR_2019_003

  jeudi 11 avril 2024

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• 

  ARR_2024_014 : Refonte de l'arrêté de régie de recettes et d'avances - Institution d'une régie de recettes et d'avances auprès du service public communautaire de transport de voyageurs-Abroge et remplace l'arrêté n° ARR_2024_009 portant sur le même objet

  jeudi 11 avril 2024

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• 

  ARR_2024_013 : ouverture de l'Aire de Grand Passage des Gens du Voyage, lieu-dit Leyritz, commune de Crandelles, pour 2024

  mardi 9 avril 2024

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• 

  ARR_2024_009 : Refonte de l'arrêté de régie de recettes et d'avances - Institution d'une régie de recettes et d'avances auprès du service public communautaire de transport de voyageurs (abroge et remplace l'arrêté n°ARR_2022_014 portant sur le même objet)

  lundi 25 mars 2024

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• 

  ARR_2024_008 : Arrêté autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques issues de l'activité de médecine nucléaire du CMC de Tronquières dans le système de collecte et de traitement de la CABA

  mardi 19 mars 2024

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• 

  ARR_2024_003 : Désignation de Monsieur David PERRIER, Directeur Général des services de la CABA en qualité de "Dirigeant Responsable" de l'Aéroport d'Aurillac Tronquières

  jeudi 25 janvier 2024

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