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Décisions et arrêtés 2023

Décisions 2023

DEC_2023_139 : Attribution d'un fonds de concours à la commune de Lacapelle-Viescamp concernant le projet de rénovation de la base multi-accueil et de construction d'une salle des associations
mardi 11 juillet 2023

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DEC_2023_140 : Attribution d'un fonds de concours à la commune de Mandailles-St-Julien concernant le projet de ravalement de la façade de l'ancienne école de St-Julien-de-Jordanne ainsi que des travaux de réfection du mur situé sur le parvis extérieur
mardi 11 juillet 2023

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DEC_2023_141 : Attribution d'un fonds de concours à la commune de Reilhac concernant le projet d'aménagement et de sécurisation des espaces extérieurs de la cour de l'école
mardi 11 juillet 2023

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DEC_2023_142 : Contrat de maintenance des portes sectionnelles sur différents sites de la CABA
mardi 11 juillet 2023

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DEC_2023_143 : Pôle d'Echange Intermodal - Cession des parcelles cadastrées section AS n° 130, 132, 134, 122, 123 au profit de la commune d'Aurillac
mardi 11 juillet 2023

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DEC_2023_165 : Prolongation des marchés de mise en service, exploitation et maintenance de distributeurs automatiques sur les sites de la CABA
jeudi 31 août 2023

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DEC_2023_166 : Attribution de l'accord-cadre complémentaire "Gestion des aires d'accueil des Gens du Voyage"
jeudi 31 août 2023

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DEC_2023_176 : Renouvellement des conventions de mise à disposition du Stade Jean Alric au profit des associations 2023-2025
mercredi 6 septembre 2023

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DEC_2023_177 : Renouvellement des conventions de mise à disposition du Centre Aquatique au profit des différents utilisateurs
mercredi 6 septembre 2023

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DEC_2023_178 : Règlement Intérieur du Centre Aquatique communautaire
mercredi 6 septembre 2023

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DEC_2023_179 : Modalités du soutien accordé au CROUS pour la prise en charge de la restauration universitaire pour l'année 2023
mercredi 6 septembre 2023

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DEC_2023_194 : Attribution d'une subvention à la Commune de Lascelles au titre du dispositif de soutien aux projets Street Art
lundi 18 septembre 2023

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DEC_2023_195 : Guichet unique logement "Etudiant" - Convention 2023 avec Soliha Cantal, Cantal Habitat et SA POLYGONE
lundi 18 septembre 2023

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DEC_2023_197 : Attribution d'une subvention à la Commune de Giou-de-Mamou au titre du dispositif de soutien aux projets Street Art
mardi 19 septembre 2023

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DEC_2023_198 : Mission de SCPS de niveau III avec PGC pour les travaux de rénovation de la rampe d'approche de l'Aéroport d'Aurillac
mardi 26 septembre 2023

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DEC_2023_199 : Attribution du marché d'entretien et de nettoyage de la Halle du Pôle d'Echange Intermodal (PEI) d'Aurillac
mardi 26 septembre 2023

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DEC_2023_200 : Bail de location - Logement sis 4 Route du Forgeron 15130 YOLET
mardi 26 septembre 2023

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DEC_2023_209 : Attribution d'un fonds de concours à la commune de Yolet concernant le projet de création d'un bar-tabac-restaurant
mercredi 4 octobre 2023

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DEC_2023_210 : Modification de la décision n° DEC_2021_177 relative à un fonds de concours attribué à la Ville d'Aurillac concernant le projet de mise en valeur du Site Patrimonial des vestiges de Saint-Géraud
vendredi 6 octobre 2023

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DEC_2023_211 : Accord-cadre pour le déploiement du système de valorisation du geste de tri du verre sur les colonnes de tri
vendredi 6 octobre 2023

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DEC_2023_212 : Conventions relatives à l'organisation du prix BD décerné par les lycéens dans le cadre de la 10ème édition du Festival BD du Bassin d'Aurillac
mardi 10 octobre 2023

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DEC_2023_217 : Vente d'un bus Mercedes immatriculé CF-381-VQ
mardi 10 octobre 2023

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DEC_2023_227 : Avenants n° 2 - Prolongation des marchés de mise en service, exploitation et maintenance de distributeurs automatiques sur les sites de la CABA
mardi 7 novembre 2023

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DEC_2023_237 : Attribution du marché d'étude relatif à l'accompagnement à l'élaboration du Contrat de Ville 2024-2030
mardi 21 novembre 2023

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DEC_2023_243 : Autorisation au profit de la Société Système Wolf pour la diffusion d'images des ouvrages du Site de Souleyrie
mardi 28 novembre 2023

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DEC_2023_246 : Renouvellement de la convention de mise à disposition de l'Epicentre au profit de l'Association Session Libre
mercredi 29 novembre 2023

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DEC_2023_247 : Renouvellement de la convention de mise à disposition du Boulodrome au profit du Comité de Gestion
mercredi 29 novembre 2023

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DEC_2023_248 : Convention de gestion de la Halle de Mandailles-Saint-Julien
mercredi 29 novembre 2023

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DEC_2023_249 : Fourniture et accompagnement à la mise en oeuvre du progiciel CARL SOURCES, outil de gestion de la maintenance assistée par ordinateur (GMAO)
lundi 11 décembre 2023

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DEC_2023_250 : Déclaration sans suite de la consultation relative à l'acquisition de livres pour la médiathèque d'Aurillac
lundi 4 décembre 2023

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DEC_2023_253 : Déclaration sans suite de la consultation "Réalisation de travaux de restauration et préservation des zones humides et cours d'eau du bassin versant du ruisseau du Mamou sur la Commune de Saint-Simon"
vendredi 15 décembre 2023

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DEC_2023_254 : Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage concernant la commercialisation du lotissement à vocation économique "Esmolès" sur la Commune d'Arpajon-sur-Cère
vendredi 15 décembre 2023

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DEC_2023_255 : Cession d'un véhicule de marque Renault immatriculé 9204 HX 15
vendredi 15 décembre 2023

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Arrêtés 2023

3 place des Carmes
15000 Aurillac

Tél : 04 71 46 86 30

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