Conseil Communautaire du 19 décembre 2024
Retrouvez les délibérations du Conseil Communautaire du 19 décembre 2024.
Liste des délibérations
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Liste des délibérations examinées en séancemardi 24 décembre 2024
Finances
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DEL_2024_138 : Adhésion aux Associations et Organismes de droit privé pour l'exercice 2025mardi 24 décembre 2024
C. POULHES, Vice-Président
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DEL_2024_138_Annexemardi 24 décembre 2024
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DEL_2024_139 : Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Association Accent Jeunes au titre de l'exercice 2025mardi 24 décembre 2024
C. POULHES, Vice-Président
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DEL_2024_139_Annexemardi 24 décembre 2024
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DEL_2024_140 : Versement d'une subvention de fonctionnement au CPIE au titre de l'exercice 2025mardi 24 décembre 2024
C. POULHES, Vice-Président
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DEL_2024_140_Annexemardi 24 décembre 2024
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DEL_2024_141 : Versement d'une subvention de fonctionnement au Centre de Formation Omnisports au titre de l'exercice 2025mardi 24 décembre 2024
C. POULHES, Vice-Président
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DEL_2024_141_Annexemardi 24 décembre 2024
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DEL_2024_142 : Exercice budgétaire 2025 : utilisation anticipée des crédits d'investissement avant le vote du budgetmardi 24 décembre 2024
C. POULHES, Vice-Président
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DEL_2024_142_Annexemardi 24 décembre 2024
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DEL_2024_143 : Détermination du montant 2025 des Attributions de Compensationmardi 24 décembre 2024
C. POULHES, Vice-Président
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DEL_2024_144_Annexemardi 24 décembre 2024
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DEL_2024_145 : ZAC du Puy d'Esban - Garantie d'empruntmardi 24 décembre 2024
C. POULHES, Vice-Président
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DEL_2024_169 : Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission Locale au titre de l'exercice 2025mardi 24 décembre 2024
C. POULHES, Vice-Président
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DEL_2024_169_Annexemardi 24 décembre 2024
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DEL_2024_170_Annexemardi 24 décembre 2024
Marchés
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DEL_2024_147 : Attribution des accords-cadres pour le transfert et le traitement des déchets pour le lot n°1 - encombrants et pour le lot n°2 - matières d'assainissementmardi 24 décembre 2024
S. FRECHOU, Vice-Président
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DEL_2024_148 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relatif à la passation des marchés d'études concernant les révisions du PLUi-H de la CABA et du Schéma de Cohérence Territoriale du Bassin d'Aurillac, du Carladès et de la Châtaigneraiemardi 24 décembre 2024
A. COUDON, Vice-Président
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DEL_2024_171 : Attribution des marchés d'assurances pour la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillacmardi 24 décembre 2024
G. PRADAL, Vice-Président
Développement économique et enseignement supérieur
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DEL_2024_150 : Ouverture dominicale des commerces sur la Ville d’Aurillac - Année 2025mardi 24 décembre 2024
I. LANTUEJOUL, Vice-Présidente
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DEL_2024_172 : Convention 2024-2026 de partenariat et attributive de subvention à Initiative Cantalmardi 24 décembre 2024
I. LANTUEJOUL, Vice-Présidente
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DEL_2024_172_Annexemardi 24 décembre 2024
Tourisme
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DEL_2024_149 : Campings communautaires - Tarifs journaliers, tarifs des locations et régime de réductions tarifairesmardi 24 décembre 2024
M. MONTEILLET, Vice-Présidente
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DEL_2024_149_Annexe_1mardi 24 décembre 2024
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DEL_2024_149_Annexe_2mardi 24 décembre 2024
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DEL_2024_149_Annexe_3mardi 24 décembre 2024
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DEL_2024_149_Annexe_4mardi 24 décembre 2024
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DEL_2024_149_Annexe_5mardi 24 décembre 2024
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DEL_2024_151 : Tarifs de location 2025 du centre d'accueil et de séjours collectifs pour enfants et adolescents de Lascellesmardi 24 décembre 2024
M. MONTEILLET, Vice-Présidente
Politique de la ville
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DEL_2024_152 : Contrat de Ville 2024/2030 - Convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties dans le quartier prioritaire "Aurillac Sud"mardi 24 décembre 2024
A. MARTINS, Vice-Présidente
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DEL_2024_152_Annexemardi 24 décembre 2024
Travaux et réseaux
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DEL_2024_173 : Tarifs 2025 des services de l'Eau et de l'Assainissementmardi 24 décembre 2024
G. PRADAL, Vice-Président
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DEL_2024_173_Annexemardi 24 décembre 2024
Environnement
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DEL_2024_153 : Reprise des journaux papiers magazines - JRM (PAPREC SUD OUEST 46)mardi 24 décembre 2024
S. FRECHOU, Vice-Président
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DEL_2024_153_Annexemardi 24 décembre 2024
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DEL_2024_174 : Tarifs 2025 du budget "Déchets Ménagers et Assimilés"mardi 24 décembre 2024
S. FRECHOU, Vice-Président
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DEL_2024_175_Annexemardi 24 décembre 2024
Transports
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DEL_2024_154 : Avenant n°6 au Contrat d'Obligations de Service Public pour l'exploitation du réseau de transport public urbain – SA-SPL STABUSmardi 24 décembre 2024
S. PRAT, Vice-Président
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DEL_2024_154_Annexemardi 24 décembre 2024
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DEL_2024_155_Annexemardi 24 décembre 2024
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DEL_2024_156 : Versement Mobilités - Principes d'exonérationmardi 24 décembre 2024
S. PRAT, Vice-Président
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DEL_2024_157 : Prolongation de la validité du règlement d'intervention de la CABA pour l'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique et modification des pièces justificativesmardi 24 décembre 2024
S. PRAT, Vice-Président
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DEL_2024_157_Annexe_1mardi 24 décembre 2024
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DEL_2024_157_Annexe_2mardi 24 décembre 2024
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DEL_2024_176 : Approbation de la Charte du Pôle des Mobilités Durables portée par l'AFAPCAmardi 24 décembre 2024
S. PRAT, Vice-Président
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DEL_2024_176_Annexemardi 24 décembre 2024
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DEL_2024_177 : Approbation du Schéma Communautaire des Mobilités de la CABA valant Plan de Mobilité Simplifiémardi 24 décembre 2024
S. PRAT, Vice-Président
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DEL_2024_177_Annexemardi 24 décembre 2024
Urbanisme et Habitat
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DEL_2024_158 : Engagement de la CABA dans le Pacte Territorial France Rénov'mardi 24 décembre 2024
A. MARTINS, Vice-Présidente
Administration générale
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DEL_2024_160 : Revalorisation salariale - Contractuels permanentsmardi 24 décembre 2024
B. GINEZ, Vice-Présidente
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DEL_2024_161 : Tarifs applicables sur les aires d'accueil permanentes des Gens du Voyage de la CABA et sur l'aire de grand passage de Leyritz à compter du 1er janvier 2025mardi 24 décembre 2024
G. PRADAL, Vice-Président
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DEL_2024_163 : Fixation des tarifs aéroportuaires à compter du 1er janvier 2025mardi 24 décembre 2024
I. LANTUEJOUL, Vice-Président
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DEL_2024_163_Annexemardi 24 décembre 2024
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DEL_2024_164 : Cession à la Commune d'Aurillac des parties de parcelles CM 48 et 50 - Avenue du Général Leclerc - Aurillacmardi 24 décembre 2024
C. POULHES, Vice-Président
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DEL_2024_164_Annexemardi 24 décembre 2024
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DEL_2024_166 : Modification du règlement communautaire du service public de l'eau potablemardi 24 décembre 2024
G. PRADAL, Vice-Président
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DEL_2024_167 : Immeuble de la Paix - Convention de remboursement des fluides et de la maintenance entre la CABA et la SEBA 15mardi 24 décembre 2024
C. POULHES, Vice-Président
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DEL_2024_167_Annexemardi 24 décembre 2024
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DEL_2024_168 : Tableau des effectifs - Décembre 2024mardi 24 décembre 2024
B. GINEZ, Vice-Présidente
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DEL_2024_168_Annexemardi 24 décembre 2024
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DEL_2024_178 : Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac - Changement de dénominationmardi 24 décembre 2024
N. GARDES, Vice-Présidente
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DEL_2024_178_Annexemardi 24 décembre 2024
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DEL_2024_179_Annexemardi 24 décembre 2024
