Conseil Communautaire du 15 juillet 2024
Retrouvez les délibérations du Conseil Communautaire du 15 juillet 2024
Liste des délibérations
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Liste des délibérations examinées en séancevendredi 19 juillet 2024
Finances
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DEL_2024_066 : ZAC du Puy d'Esban - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité pour l'exercice 2023vendredi 19 juillet 2024
Isabelle LANTUEJOUL, Vice-Présidente
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DEL_2024_066_Annexevendredi 19 juillet 2024
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DEL_2024_067 : ZAC du Puy d'Esban - Avenant n°10 à la Convention Publique d'Aménagementvendredi 19 juillet 2024
Isabelle LANTUEJOUL, Vice-Présidente
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DEL_2024_067_Annexevendredi 19 juillet 2024
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DEL_2024_068 : Village d'Entreprises - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité pour l'exercice 2023vendredi 19 juillet 2024
Isabelle LANTUEJOUL, Vice-Présidente
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DEL_2024_068_Annexevendredi 19 juillet 2024
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DEL_2024_069 : Pôle Immobilier d'Entreprises d'Aurillac - Avenant n° 12 à la convention de concession consentie par la CABA à la SEM SEBA15vendredi 19 juillet 2024
Isabelle LANTUEJOUL, Vice-Présidente
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DEL_2024_069_Annexevendredi 19 juillet 2024
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DEL_2024_070 : ZAC de la Sablière - Fin d'opération et bilan de liquidationvendredi 19 juillet 2024
Isabelle LANTUEJOUL, Vice-Présidente
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DEL_2024_070_Annexevendredi 19 juillet 2024
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DEL_2024_071 : Constatation d'un déficit sur la régie des transports suite au Procès Verbal de remise de service du 03 avril 2024vendredi 19 juillet 2024
Christian POULHES, Vice-Président
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DEL_2024_096 : Décision Modificative 2024/01vendredi 19 juillet 2024
Christian POULHES, Vice-Président
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DEL_2024_096_Annexevendredi 19 juillet 2024
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DEL_2024_097 : Approbation du Budget Primitif 2024 de l'Office du Tourisme du Pays d'Aurillacvendredi 19 juillet 2024
Maryline MONTEILLET, Vice-Présidente
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DEL_2024_097_Annexevendredi 19 juillet 2024
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DEL_2024_098 : Contrôle de gestion de la Chambre Régionale des Comptes sur les exercices budgétaires 2017 et suivants de la CABA - Budget Annexe de l'Aéroport - Rapport à un an sur les actions entreprises par la Collectivitévendredi 19 juillet 2024
Christian POULHES, Vice-Président
Marchés
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DEL_2024_072 : Adhésion de la CABA au groupement de commandes pour l'achat et la valorisation d'énergies, l'achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d'efficacité énergétiquevendredi 19 juillet 2024
Gérard PRADAL, Vice-Président
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DEL_2024_072_Annexevendredi 19 juillet 2024
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DEL_2024_073 : Avenant n°1 à l'accord-cadre n°2022/039 relatif à l'animation du programme de la CABA d'aide à l'amélioration de l'habitat privévendredi 19 juillet 2024
Gérard PRADAL, Vice-Président
Politique de la ville
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DEL_2024_074 : Approbation du Contrat de Ville « Aurillac Sud » 2024/2030vendredi 19 juillet 2024
Angélique MARTINS, Vice-Présidente
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DEL_2024_074_Annexevendredi 19 juillet 2024
Travaux et réseaux
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DEL_2024_099 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'Eau et de l'Assainissement - Année 2023vendredi 19 juillet 2024
Gérard PRADAL, Vice-Président
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DEL_2024_99_Annexevendredi 19 juillet 2024
Environnement
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DEL_2024_075 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets - Année 2023vendredi 19 juillet 2024
Christian POULHES, Vice-Président
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DEL_2024_075_Annexevendredi 19 juillet 2024
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DEL_2024_076 : Engagement dans la deuxième phase du Contrat d'Objectif Territorial avec l'ADEME - Clé de répartition et plan d'actionsvendredi 19 juillet 2024
Christian POULHES, Vice-Président
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DEL_2024_076_Annexe_1vendredi 19 juillet 2024
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DEL_2024_076_Annexe_2vendredi 19 juillet 2024
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DEL_2024_077 : Contrat avec la Société PAPREC FRANCE pour la reprise des plastiques souples et rigides, des papiers cartons non complexés, complexés et cartons ainsi que des aciers d’emballages ménagers, pour la période 2024/2026vendredi 19 juillet 2024
Christian POULHES, Vice-Président
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DEL_2024_077_Annexe_1vendredi 19 juillet 2024
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DEL_2024_077_Annexe_2vendredi 19 juillet 2024
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DEL_2024_078 : Contrat avec la Société ECOMAISON pour la reprise de déchets d’éléments d’ameublement pour la période 2024/2029vendredi 19 juillet 2024
Christian POULHES , Vice-Président
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DEL_2024_078_Annexevendredi 19 juillet 2024
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DEL_2024_079 : Contrat avec la Société VERALLIA FRANCE pour la reprise des déchets en verre pour la période 2024/2029vendredi 19 juillet 2024
Christian POULHES, Vice-Président
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DEL_2024_079_Annexevendredi 19 juillet 2024
Grands équipements
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DEL_2024_080 : Centre Aquatique Communautaire - Tarifs complémentaires 2024vendredi 19 juillet 2024
Christian POULHES, Vice-Président
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DEL_2024_080_Annexevendredi 19 juillet 2024
Techniques de communication
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DEL_2024_081 : Renouvellement de la convention sur la souscription à la prestation de service "Mise en conformité du Règlement Général de Protection des Données [RGPD]" proposée par Cantal Ingénierie & Territoiresvendredi 19 juillet 2024
Michel BAISSAC, Conseiller Délégué
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DEL_2024_081_Annexevendredi 19 juillet 2024
Transports
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DEL_2024_082 : Avenant n°5 au Contrat d'Obligations de Service Public pour l'exploitation du réseau de transport public urbain – SA-SPL STABUSvendredi 19 juillet 2024
Sébastien PRAT, Vice-Président
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DEL_2024_082_Annexevendredi 19 juillet 2024
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DEL_2024_083 : Reconduction d'un titre de transport spécifique pour la période du Festival de Théâtre de Rue à Aurillacvendredi 19 juillet 2024
Sébastien PRAT, Vice-Président
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DEL_2024_083_Annexevendredi 19 juillet 2024
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DEL_2024_100 : Présentation du rapport sur la situation de la SA-SPL STABUS au titre de l'année 2023vendredi 19 juillet 2024
Michel BAISSAC, Conseiller Délégué
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DEL_2024_100_Annexe_1vendredi 19 juillet 2024
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DEL_2024_100_Annexe_2vendredi 19 juillet 2024
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DEL_2024_100_Annexe_3vendredi 19 juillet 2024
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DEL_2024_101 : Tarification promotionnelle des transports publics - Challenge Mobilité et Semaine Européenne de la Mobilitévendredi 19 juillet 2024
Sébastien PRAT, Vice-Président
Urbanisme et Habitat
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DEL_2024_084 : Définition des modalités de concertation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l’Habitat (PLUi-H)vendredi 19 juillet 2024
Alain COUDON, Vice-Président
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DEL_2024_085 : Définition des modalités de concertation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l’Habitat (PLUi-H)vendredi 19 juillet 2024
Alain COUDON, Vice-Président
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DEL_2024_086 : PLUi-H : prescription de la révision allégée n°10 pour la création d'un STECAL sur la Commune d'Aurillac au lieu-dit Les Marnières pour permettre l’implantation d’un terrain familial avec constitution d’un dossier « entrée de ville » prévuvendredi 19 juillet 2024
Alain COUDON, Vice-Président
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DEL_2024_087 : PLUi-H : prescription de la révision allégée n°11 pour la création d'un STECAL sur la Commune d'Aurillac au lieu-dit Lascanaux, pour permettre l’implantation de 3 terrains familiaux avec constitution d’un dossier « entrée de ville » prévu àvendredi 19 juillet 2024
Alain COUDON, Vice-Président
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DEL_2024_088 : PLUi-H : prescription de la révision allégée n°12 pour la création d'un STECAL sur la Commune de Lacapelle-Viescamp au lieu-dit Puech des Ouilhes pour permettre l’implantation d’un bâtiment d’accueil pour le club nautique - Définition des ovendredi 19 juillet 2024
Alain COUDON, Vice-Président
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DEL_2024_089 : PLUi-H : prescription de la révision allégée n°13 pour la suppression d’une partie d’un Espace boisé classé, sur la Commune de Lacapelle-Viescamp, secteur Puech des Ouilhes, pour permettre la réalisation du sentier du tour du lac - Définitivendredi 19 juillet 2024
Alain COUDON, Vice-Président
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DEL_2024_090 : Lancement de la modification n°4 du Site Patrimonial Remarquable de la Commune d'Aurillacvendredi 19 juillet 2024
Alain COUDON, Vice-Président
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DEL_2024_102 : Débat sur le rapport triennal sur l'artificialisation des solsvendredi 19 juillet 2024
Alain COUDON, Vice-Président
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DEL_2024_102_Annexevendredi 19 juillet 2024
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DEL_2024_103 : Approbation du règlement de labellisation du parc privé locatif meublé de résidences principalesvendredi 19 juillet 2024
Angélique MARTINS, Vice-Présidente
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DEL_2024_103_Annexevendredi 19 juillet 2024
Administration générale
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DEL_2024_091 : Présentation du Rapport d'Activité de la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac au titre de l’année 2023vendredi 19 juillet 2024
Pierre MATHONIER, Président
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DEL_2024_091_Annexevendredi 19 juillet 2024
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DEL_2024_092 : Désignation de représentants de la CABA dans divers organismes extérieurs - Modification concernant la Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CDAC)vendredi 19 juillet 2024
Pierre MATHONIER, Président
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DEL_2024_093 : Directeur(trice) Général(e) Adjoint(e) - Adaptation du contratvendredi 19 juillet 2024
Bernadette GINEZ, Vice-Présidente
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DEL_2024_094 : Chargée de mission "TEPOS/SCoT" - Adaptation du contratvendredi 19 juillet 2024
Bernadette GINEZ, Vice-Présidente
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DEL_2024_095 : Tableau des effectifs - Juillet 2024vendredi 19 juillet 2024
Bernadette GINEZ, Vice-Présidente
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DEL_2024_095_Annexevendredi 19 juillet 2024
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DEL_2024_104 : Résiliation du contrat collectif à adhésion individuelle facultative entre la Ville d'Aurillac, la CABA, le CCAS d'Aurillac et la SMACL Santé pour la garantie "Maintien de salaire" en cas d'incapacité de travailvendredi 19 juillet 2024
Bernadette GINEZ, Vice-Présidente
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DEL_2024_105 : Protection sociale complémentaire – Adhésion au contrat COLLECTEAM du Centre de Gestion du Cantal et convention de participation pour la couverture du risque Prévoyance des agentsvendredi 19 juillet 2024
Bernadette GINEZ, Vice-Présidente
