Le Conseil du 22 septembre 2022
Retrouvez les délibérations du Conseil Communautaire du 22 septembre 2022.
Finances
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N° DEL_2022_094_Annexe1jeudi 29 septembre 2022
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N° DEL_2022_095 : AVANCE DE TRESORERIE A LA SA-SPL STABUSjeudi 29 septembre 2022
C. POULHES, Vice-Président
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N° DEL_2022_095_Annexe1jeudi 29 septembre 2022
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N° DEL_2022_096 : CREATION D'UN FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNESjeudi 29 septembre 2022
P. MATHONIER, Président
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N° DEL_2022_096_Annexe1jeudi 29 septembre 2022
Marchés
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N° DEL_2022_081 : AVENANT N°1 AU MARCHÉ 2020/068 - ASSURANCES DES RESPONSABILITÉS ET DES RISQUES ANNEXESjeudi 29 septembre 2022
C. POULHES, Vice-Président
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N° DEL_2022_082 : MARCHÉ 2019/063 - ASSURANCES DES VÉHICULES À MOTEUR ET RISQUES ANNEXES - MODALITÉS DE NÉGOCIATION DU CONTRAT EN COURS ET RELANCE D'UNE NOUVELLE CONSULTATIONjeudi 29 septembre 2022
C. POULHES, Vice-Président
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N° DEL_2022_097 : MODALITÉS DE CONSULTATION ET D'ATTRIBUTION DES LOTS 1, 2 ET 6 CONCERNANT LE TRANSFERT ET LE TRAITEMENT DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉSjeudi 29 septembre 2022
S. FRECHOU, Vice-Président
Développement économique et enseignement supérieur
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N° DEL_2022_083 : AVENANT N°2 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS 2020-2023 AVEC L'ASSOCIATION ECLATjeudi 29 septembre 2022
V. VISY, Vice-présidente
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N° DEL_2022_083_Annexe1jeudi 29 septembre 2022
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N° DEL_2022_098 : RÈGLEMENT DU JEU CONCOURS RELATIF À L'ENQUÊTE CONSOMMATEUR MISE EN PLACE DANS LE CADRE DE LA PHASE DIAGNOSTIC DU PROJET ALIMENTAIRE DE TERRITOIRE DU BASSIN D'AURILLACjeudi 29 septembre 2022
S. FRECHOU, Vice-Président
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N° DEL_2022_098_Annexe1jeudi 29 septembre 2022
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N° DEL_2022_099 : PRESENTATION DU RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AURILLAC DEVELOPPEMENT AU TITRE DE L'ANNEE 2021jeudi 29 septembre 2022
C. DELAMAIDE, Vice-Président
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N° DEL_2022_099_Annexe1jeudi 29 septembre 2022
Techniques de communication
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N° DEL_2022_104 : AVENANT N° 10 À LA " CONVENTION DE COFINANCEMENT DU DÉPLOIEMENT ET DE L'EXPLOITATION DU RÉSEAU DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES TRÈS HAUT DÉBIT (THD) AUVERGNAT "jeudi 29 septembre 2022
P. MATHONIER, Président
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N° DEL_2022_104_Annexe1jeudi 29 septembre 2022
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N° DEL_2022_104_Annexe2jeudi 29 septembre 2022
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N° DEL_2022_104_Annexe3jeudi 29 septembre 2022
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N° DEL_2022_104_Annexe4jeudi 29 septembre 2022
Transports
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N° DEL_2022_100 : PRESENTATION DU RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA SA-SPL STABUS AU TITRE DE L'ANNEE 2021jeudi 29 septembre 2022
S. PRAT, Vice-Président
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N° DEL_2022_100_Annexe1jeudi 29 septembre 2022
Urbanisme et Habitat
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N° DEL_2022_084 : PLUI-H : ANNULATION DE LA PROCÉDURE DE RÉVISION ALLÉGÉE N°3 POUR L'EXTENSION DE LA ZONE URBAINE SUR LA COMMUNE D'AURILLAC POUR L'AGRANDISSEMENT DE L'INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES (ISDI) SUR LE SECTEUR DE TOULOUSETTE ...jeudi 29 septembre 2022
A. COUDON, Vice-Président
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N° DEL_2022_085 : PRESCRIPTION DE LA RÉVISION ALLÉGÉE N°5 POUR L'AGRANDISSEMENT D'UN STECAL ET LA SUPPRESSION D'UN ÉLÉMENT DE PAYSAGE REPÉRÉ AU TITRE DE L'ARTICLE L.151-19 DU CODE DE L'URBANISME SUR LA COMMUNE DE CRANDELLES AU LIEU-DIT PASSEFONDS...jeudi 29 septembre 2022
A. COUDON,, Vice-Président
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N° DEL_2022_101 : APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION D'OPÉRATION PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT (OPAH) 2023-2027jeudi 29 septembre 2022
A. MARTINS, Vice-Présidente
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N° DEL_2022_101_Annexe1jeudi 29 septembre 2022
Administration générale
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N° DEL_2022_087 : CHARGE(E) DE MISSION "CONTROLEUR TRAVAUX INVESTISSEMENT"jeudi 29 septembre 2022
B. GINEZ, Vice-Présidente
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N° DEL_2022_088 : CHARGE(E) DE MISSION "RESPONSABLE STEP ET PR"jeudi 29 septembre 2022
B. GINEZ, Vice-Présidente
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N° DEL_2022_089 : CHARGÉ(E) DE MISSION "ADJOINT(E) À LA RESPONSABLE DU SERVICE JURIDIQUE, PATRIMOINE ET ASSURANCES"jeudi 29 septembre 2022
B. GINEZ, Vice-Présidente
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N° DEL_2022_090 : CHARGÉ(E) DE MISSION "ADJOINT(E) À LA RESPONSABLE DU SERVICE ENVIRONNEMENT - COLLECTE ET TRAITEMENT DES DÉCHETS"jeudi 29 septembre 2022
B. GINEZ, Vice-Présidente
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N° DEL_2022_091 : CHARGE(E) DE MISSION "ADMINISTRATEUR PROGICIELS METIERS"jeudi 29 septembre 2022
B. GINEZ, Vice-Présidente
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N° DEL_2022_092 : POSSIBILITE DE RECOURS AU BENEVOLAT AU SEIN DES SERVICES COMMUNAUTAIRESjeudi 29 septembre 2022
B. GINEZ, Vice-Présidente
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N° DEL_2022_092_Annexe1jeudi 29 septembre 2022
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N° DEL_2022_093 : TABLEAU DES EFFECTIFS - SEPTEMBRE 2022jeudi 29 septembre 2022
B. GINEZ, Vice-Présidente
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N° DEL_2022_093_Annexe1jeudi 29 septembre 2022
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N° DEL_2022_102 : CHARGE(E) DE PROJET "ANIMATEUR(TRICE) DU PROJET DE VALORISATION TOURISTIQUE ET PATRIMONIALE"jeudi 29 septembre 2022
M. MAUREL, Vice-Présidente
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N° DEL_2022_103 : CHARGE(E) DE PROJET "DEVELOPPEMENT DES ENERGIES RENOUVELABLES"jeudi 29 septembre 2022
S. FRECHOU, Vice-Président
