Le Conseil du 15 décembre 2022
Retrouvez les délibérations du Conseil Communautaire du 15 décembre 2022.
Finances
-
Télécharger
DEL_2022_105 : EXERCICE BUDGÉTAIRE 2023 : UTILISATION ANTICIPÉE DES CRÉDITS D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGETjeudi 22 décembre 2022
C. POULHES, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2022_105_Annexe_1jeudi 22 décembre 2022
-
Télécharger
-
Télécharger
DEL_2022_106_Annexe_1jeudi 22 décembre 2022
-
Télécharger
DEL_2022_107 : DÉTERMINATION DU MONTANT 2023 DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATIONjeudi 22 décembre 2022
C. POULHES, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2022_108 : FIXATION DES TARIFS AEROPORTUAIRESjeudi 22 décembre 2022
I. LANTUEJOUL, Vice-Présidente
-
Télécharger
DEL_2022_108_Annexe_1jeudi 22 décembre 2022
-
Télécharger
DEL_2022_109 : VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À LA MISSION LOCALE AU TITRE DE L'EXERCICE 2023jeudi 22 décembre 2022
H. BONHOMMET, Conseiller Délégué
-
Télécharger
DEL_2022_109_Annexe_1jeudi 22 décembre 2022
-
Télécharger
DEL_2022_110 : VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE DE FORMATION OMNISPORTS AU TITRE DE L'EXERCICE 2023jeudi 22 décembre 2022
C. DELAMAIDE, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2022_110_Annexe_1jeudi 22 décembre 2022
-
Télécharger
DEL_2022_111 : VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ASSOCIATION ACCENT JEUNES AU TITRE DE L'EXERCICE 2023jeudi 22 décembre 2022
C. POULHES, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2022_111_Annexe_1jeudi 22 décembre 2022
-
Télécharger
DEL_2022_112 : VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CPIE AU TITRE DE L'EXERCICE 2023jeudi 22 décembre 2022
S. FRECHOU, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2022_112_Annexe_1jeudi 22 décembre 2022
-
Télécharger
DEL_2022_113 : ADHÉSION AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DE DROIT PRIVÉ POUR L'EXERCICE 2023jeudi 22 décembre 2022
P. MATHONIER, Président
-
Télécharger
DEL_2022_113_Annexe_1jeudi 22 décembre 2022
-
Télécharger
-
Télécharger
DEL_2022_133_Annexe_1jeudi 22 décembre 2022
-
Télécharger
DEL_2022_134 : AVENANT N° 3 AU CRÉDIT-BAIL "ABEIL" (EUROCOMFORT HOLDING GMBH)jeudi 22 décembre 2022
I. LANTUEJOUL, Vice-Présidente
-
Télécharger
DEL_2022_134_Annexe_1jeudi 22 décembre 2022
Marchés
-
Télécharger
DEL_2022_114 : AVENANT N° 2 AU MARCHÉ DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DU PÔLE D’ÉCHANGE INTERMODAL D'AURILLAC (PEI), LOT 4 : AMÉNAGEMENT PAYSAGER ET MOBILIER URBAIN SUR MESURE (BOIS)jeudi 22 décembre 2022
S. PRAT, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2022_135 : MARCHÉ DE TRAVAUX D'EXTENSION ET MISE AUX NORMES DE LA STATION D'ÉPURATION DE SOULEYRIE - INDEMNISATION AU TITRE DE L'IMPRÉVISIONjeudi 22 décembre 2022
G. PRADAL, Vice-Président
Développement économique et enseignement supérieur
-
Télécharger
DEL_2022_115 : OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES SUR LA VILLE D’AURILLAC - ANNÉE 2023jeudi 22 décembre 2022
N. SOULENQ-COUSSAIN, Conseillère Déléguée
-
Télécharger
DEL_2022_136 : PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE SEBA 15 AU TITRE DE L'ANNÉE 2021jeudi 22 décembre 2022
C. PESTRINAUX, Conseiller Délégué
-
Télécharger
DEL_2022_136_Annexe_1jeudi 22 décembre 2022
-
Télécharger
DEL_2022_136_Annexe_2jeudi 22 décembre 2022
-
Télécharger
DEL_2022_136_Annexe_3jeudi 22 décembre 2022
-
Télécharger
-
Télécharger
DEL_2022_138 : CONTRAT CANTAL DEVELOPPEMENT 2022-2027jeudi 22 décembre 2022
C. POULHES, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2022_138_Annexe_1jeudi 22 décembre 2022
Tourisme
-
Télécharger
DEL_2022_116 : AVENANT N°5 À LA CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE L’EPIC "OFFICE DE TOURISME DE LA CABA" ET LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU BASSIN D’AURILLAC - VERSEMENT DE CRÉDITS COMPLÉMENTAIRES POUR LA GESTION DU SITE TOURISTIQUE DU ROCHER DE CARLATjeudi 22 décembre 2022
M. MONTEILLET, Vice-Présidente
-
Télécharger
DEL_2022_116_Annexe_1jeudi 22 décembre 2022
-
Télécharger
DEL_2022_117 : CAMPINGS COMMUNAUTAIRES - TARIFS JOURNALIERS, TARIFS DES LOCATIONS ET RÉGIMES DE RÉDUCTIONS TARIFAIRESjeudi 22 décembre 2022
M. MONTEILLET, Vice-Présidente
-
Télécharger
DEL_2022_117_Annexe_1jeudi 22 décembre 2022
-
Télécharger
DEL_2022_117_Annexe_2jeudi 22 décembre 2022
-
Télécharger
DEL_2022_117_Annexe_3jeudi 22 décembre 2022
-
Télécharger
DEL_2022_117_Annexe_4jeudi 22 décembre 2022
-
Télécharger
DEL_2022_117_Annexe_5jeudi 22 décembre 2022
-
Télécharger
DEL_2022_139 : CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE L’EPIC "OFFICE DE TOURISME DE LA CABA" ET LA CABAjeudi 22 décembre 2022
M. MAUREL, Vice-Présidente
-
Télécharger
DEL_2022_139_Annexe_1jeudi 22 décembre 2022
Travaux et réseaux
-
Télécharger
DEL_2022_140 : TARIFS 2023 DES SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENTjeudi 22 décembre 2022
G. PRADAL, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2022_140_Annexe_1jeudi 22 décembre 2022
Environnement
-
Télécharger
-
Télécharger
DEL_2022_119 : CONVENTIONNEMENT RELATIF À LA PRISE EN CHARGE DES DÉCHETS D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES MÉNAGERS (DEEE) COLLECTÉS DANS LE CADRE DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DÉCHETSjeudi 22 décembre 2022
S. FRECHOU, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2022_119_Annexe_1jeudi 22 décembre 2022
-
Télécharger
DEL_2022_119_Annexe_2jeudi 22 décembre 2022
-
Télécharger
DEL_2022_119_Annexe_3jeudi 22 décembre 2022
-
Télécharger
DEL_2022_120 : CONVENTIONNEMENT AVEC L'ÉCO-ORGANISME ECOSYTEM POUR LA PRISE EN CHARGE DES DÉCHETS ISSUS DES LAMPES COLLECTÉS DANS LE CADRE DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DÉCHETSjeudi 22 décembre 2022
S. FRECHOU, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2022_120_Annexe_1jeudi 22 décembre 2022
-
Télécharger
-
Télécharger
DEL_2022_142 : CONVENTION PORTANT CRÉATION D'UNE ENTENTE ENTRE LE VALTOM, LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU BASSIN D'AURILLAC, LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE CÈRE ET GOUL EN CARLADÈS ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA CHÂTAIGNERAIE CANTALIENNE POUR LA VALORIjeudi 22 décembre 2022
S. FRECHOU, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2022_142_Annexe_1jeudi 22 décembre 2022
Grands équipements
-
Télécharger
DEL_2022_121 : TARIFS 2023 DU CENTRE AQUATIQUE COMMUNAUTAIREjeudi 22 décembre 2022
C. DELAMAIDE, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2022_121_Annexe_1jeudi 22 décembre 2022
Transports
-
Télécharger
DEL_2022_122 : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION SUR LES MODALITÉS DE FINANCEMENT DE LA COMPÉTENCE TRANSPORT SCOLAIRE ENTRE LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES ET LA CABAjeudi 22 décembre 2022
S. PRAT, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2022_122_Annexe_1jeudi 22 décembre 2022
-
Télécharger
DEL_2022_123 : AVENANT N°3 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU RÉSEAU DE TRANSPORT PUBLIC URBAIN – SA-SPL STABUSjeudi 22 décembre 2022
S. PRAT, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2022_123_Annexe_1jeudi 22 décembre 2022
-
Télécharger
DEL_2022_143 : PROLONGATION DE LA VALIDITÉ DU RÈGLEMENT D'INTERVENTION DE LA CABA POUR L'AIDE À L'ACQUISITION DE VÉLOS À ASSISTANCE ÉLECTRIQUEjeudi 22 décembre 2022
S. PRAT, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2022_143_Annexe_1jeudi 22 décembre 2022
-
Télécharger
DEL_2022_144 : MOBILITÉS - CRÉATION ET COMPOSITION DU COMITÉ DES PARTENAIRESjeudi 22 décembre 2022
S. PRAT, Vice-Président
Urbanisme et Habitat
-
Télécharger
DEL_2022_124 : DÉFINITION DES MODALITÉS DE CONCERTATION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLUI-H)jeudi 22 décembre 2022
J-L. VIDAL, Conseiller Délégué
-
Télécharger
DEL_2022_125 : DÉFINITION DES MODALITÉS DE CONCERTATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLUI-H)jeudi 22 décembre 2022
J-L. VIDAL, Conseiller Délégué
-
Télécharger
DEL_2022_145 : CONVENTION DE COOPÉRATION AVEC L'ASSOCIATION FONCIÈRE LOGEMENT DIGNEO CONTRIBUANT À LA RÉALISATION DE LA STRATÉGIE DE LUTTE CONTRE L’HABITAT INDIGNEjeudi 22 décembre 2022
A. MARTINS, Vice-Présidente
-
Télécharger
DEL_2022_145_Annexe_1jeudi 22 décembre 2022
-
Télécharger
DEL_2022_146 : APPROBATION DU BILAN / ÉVALUATION DU PROGRAMME "ACTION CŒUR DE VILLE" 2018-2022jeudi 22 décembre 2022
A. MARTINS, Vice-Présidente
-
Télécharger
DEL_2022_146_Annexe_1jeudi 22 décembre 2022
Administration générale
-
Télécharger
DEL_2022_126 : TARIFS APPLICABLES SUR LES AIRES D'ACCUEIL PERMANENTES DES GENS DU VOYAGE DE LA CABA ET SUR L'AIRE DE GRAND PASSAGE DE LEYRITZ À COMPTER DU 1ER JANVIER 2023jeudi 22 décembre 2022
G. PRADAL, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2022_127 : MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU BASSIN D’AURILLAC, DU CARLADÈS ET DE LA CHÂTAIGNERAIEjeudi 22 décembre 2022
P. MATHONIER, Président
-
Télécharger
DEL_2022_127_Annexe_1jeudi 22 décembre 2022
-
Télécharger
DEL_2022_128 : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION "AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE"jeudi 22 décembre 2022
P. MATHONIER, Président
-
Télécharger
DEL_2022_128_Annexe_1jeudi 22 décembre 2022
-
Télécharger
DEL_2022_129 : RENOUVELLEMENT DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNELS AUPRÈS DE L'UNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE - CONVENTION 2023-2025jeudi 22 décembre 2022
B. GINEZ, Vice-Présidente
-
Télécharger
DEL_2022_129_Annexe_1jeudi 22 décembre 2022
-
Télécharger
DEL_2022_130 : CHARGÉ(E)S DE MISSION "ASSISTANT(E) EN COMMUNICATION" - CRÉATION DE DEUX EMPLOISjeudi 22 décembre 2022
B. GINEZ, Vice-Présidente
-
Télécharger
DEL_2022_131 : CHARGÉ DE MISSION "CONTRÔLEUR DE TRAVAUX - RÉSEAUX EAU ET ASSAINISSEMENT" - REVALORISATION SALARIALEjeudi 22 décembre 2022
B. GINEZ, Vice-Présidente
-
Télécharger
DEL_2022_132 : TABLEAU DES EFFECTIFS - DECEMBRE 2022jeudi 22 décembre 2022
B. GINEZ, Vice-Présidente
-
Télécharger
DEL_2022_132_Annexe_1jeudi 22 décembre 2022
