Conseil Communautaire du 14 octobre 2024
Retrouvez les délibérations du Conseil Communautaire du 14 octobre 2024
Liste des délibérations
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Liste des délibérations examinées en séancejeudi 17 octobre 2024
Finances
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DEL_2024_106_Annexejeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_107 : ZAC de la Sablière - Fin d'opération et bilan de liquidation - Annule et remplace la délibération n° DEL-2024-070jeudi 17 octobre 2024
P. MATHONIER, Président
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DEL_2024_107_Annexejeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_108 : Village d'Entreprises - Convention d'avance de trésorerie à la SEBA 15jeudi 17 octobre 2024
C. POULHES, Vice-Président
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DEL_2024_108_Annexejeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_109 : Annexe Financière à la Convention de Création de l'Entente Bromme-Siniq-Gouljeudi 17 octobre 2024
G.PRADAL, Vice-Président
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DEL_2024_109_ Annexejeudi 17 octobre 2024
Marchés
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DEL_2024_126 : Avenant n°3 au marché de travaux n°20/013 relatif à l'extension et à la mise aux normes de la station de Souleyrie et de ses réseaux de transfert - Lot n°1 : stationjeudi 17 octobre 2024
G. PRADAL, Vice-Président
Développement économique et enseignement supérieur
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DEL_2024_110 : Adhésion à l'Association PEM2I ENTREPRISESjeudi 17 octobre 2024
P. MATHONIER, Président
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DEL_2024_110_Annexejeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_111 : Avenant n°5 à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Association Éclatjeudi 17 octobre 2024
P. MATHONIER, Président
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DEL_2024_111_Annexe 1jeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_111_Annexe 2jeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_127 : Présentation du rapport sur la situation de la Société Publique Locale Aurillac Développement au titre de l'année 2023jeudi 17 octobre 2024
C. DELAMAIDE, Vice-Président
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DEL_2024_127_Annexejeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_128 : Présentation du rapport sur la situation de la Société d’Économie Mixte SEBA 15 au titre de l'année 2023jeudi 17 octobre 2024
C. PESTRINAUX, Conseiller Délégué
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DEL_2024_128_Annexejeudi 17 octobre 2024
Tourisme
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DEL_2024_112 : Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement et l'entretien d'un cheminement multi pratique autour du lac de Saint-Etienne-Cantalès, Commune de Lacapelle-Viescampjeudi 17 octobre 2024
M. MONTEILLET, Vice-Présidente
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DEL_2024_112_Annexejeudi 17 octobre 2024
Travaux et réseaux
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DEL_2024_113 : Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) et à France Eau Publique (FEP)jeudi 17 octobre 2024
G. PRADAL, Vice-Président
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DEL_2024_113_Annexejeudi 17 octobre 2024
Environnement
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DEL_2024_114 : Contrat avec tous les éco-organismes agréés en lien avec la reprise de déchets d'éléments d'ameublement pour la période 2024-2029 (annule et remplace la délibération n°DEL-2024-078)jeudi 17 octobre 2024
S. FRECHOU, Vice-Président
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DEL_2024_114_Annexejeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_115 : Contrat de reprise des emballages et objets en aluminium rigide et souple avec la Société PreZero Pyral GmbHjeudi 17 octobre 2024
S. FRECHOU, Vice-Président
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DEL_2024_115_Annexejeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_116 : Avenant n°2 à la convention portant mutualisation de services entre la CABA et la Communauté de Communes de Cère et Goul en Carladès pour la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés (annule et remplace n°DEL-2024-010)jeudi 17 octobre 2024
S. FRECHOU, Vice-Président
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DEL_2024_116_Annexejeudi 17 octobre 2024
Grands équipements
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DEL_2024_117 : Projet Culturel Scientifique Éducatif et Social de la Médiathèque du Bassin d'Aurillacjeudi 17 octobre 2024
P. MATHONIER, Président
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DEL_2024_117_Annexejeudi 17 octobre 2024
Techniques de communication
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DEL_2024_118 : Renouvellement de la convention de partenariat avec Couleur Cantaljeudi 17 octobre 2024
N. GARDES, Vice-Présidente
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DEL_2024_118_Annexejeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_129 : Convention de partenariat avec la Fédération des Associations Laïques du Cantaljeudi 17 octobre 2024
N. GARDES, Vice-Présidente
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DEL_2024_129_Annexejeudi 17 octobre 2024
Transports
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DEL_2024_119 : Avenant n°1 à la convention relative aux modalités d'encaissement des recettes via le dispositif de vente mutualisé OùRA de la Région Auvergne-Rhône-Alpesjeudi 17 octobre 2024
S. PRAT, Vice-Président
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DEL_2024_119_Annexejeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_120 : Mise en œuvre d'une tarification multimodale (titre "TER+") avec le réseau TER de la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Renouvellement du dispositifjeudi 17 octobre 2024
S. PRAT, Vice-Président
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DEL_2024_120_Annexe 1jeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_120_Annexe 2jeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_130 : Services de transports collectifs communautaires - Modification du Règlement relatif à la tarification solidairejeudi 17 octobre 2024
S. PRAT, Vice-Président
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DEL_2024_130_Annexe 1jeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_130_Annexe 2jeudi 17 octobre 2024
Urbanisme et Habitat
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DEL_2024_121 : PLUi-H - Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision allégée n°10 pour la création d'un STECAL sur la Commune d'Aurillacjeudi 17 octobre 2024
A. COUDON, Vice-Président
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DEL_2024_121_Annexe 1jeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_121_Annexe 2jeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_121_Annexe 3jeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_121_Annexe 4jeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_121_Annexe 5jeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_121_Annexe 6jeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_121_Annexe 7jeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_122 : PLUi-H - Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision allégée n°11 pour la création d'un STECAL sur la Commune d'Aurillacjeudi 17 octobre 2024
A. COUDON, Vice-Président
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DEL_2024_122_Annexe 1jeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_122_Annexe 2jeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_122_Annexe 3jeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_122_Annexe 4jeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_122_Annexe 5jeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_122_Annexe 6jeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_122_Annexe 7jeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_131 : Approbation de la convention de partenariat pour la mise en œuvre et le financement d'un Service Public de Rénovation de l'Habitat (SPRH) dans le Cantal pour l'année 2024jeudi 17 octobre 2024
A. MARTINS, Vice-Présidente
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DEL_2024_131_Annexejeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_132 : PLUi-H - Bilan de la concertation sur le projet de modification simplifiée n°2jeudi 17 octobre 2024
A. COUDON, Vice-Président
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DEL_2024_132_Annexejeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_133 : PLUi-H - Bilan de la concertation sur le projet de modification n°2jeudi 17 octobre 2024
A. COUDON, Vice-Président
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DEL_2024_133_Annexejeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_134 : PLUi-H - Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision allégée n°12 pour la création d'un STECAL sur la Commune de Lacapelle-Viescampjeudi 17 octobre 2024
M. MONTEILLET, Vice-Présidente
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DEL_2024_134_Annexe 1jeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_134_Annexe 2jeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_134_Annexe 3jeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_134_Annexe 4jeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_134_Annexe 5jeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_135 : PLUi-H - Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision allégée n°13 pour la suppression d’une partie d’un Espace boisé classé, sur la Commune de Lacapelle-Viescampjeudi 17 octobre 2024
M. MONTEILLET, Vice-Présidente
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DEL_2024_135_Annexe 1jeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_135_Annexe 2jeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_135_Annexe 3jeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_135_Annexe 4jeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_135_Annexe 5jeudi 17 octobre 2024
Administration générale
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DEL_2024_123 : Désignation des représentants de la CABA dans divers organismes extérieurs - Complément concernant l'Union des Aéroports Français (UAF) et AMORCEjeudi 17 octobre 2024
P. MATHONIER, Président
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DEL_2024_124_Annexejeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_125_Annexejeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_136 : Adoption du nouvel accord interne relatif aux personnels aéroportuaires sous contrat de droit privé régi par la convention collective CNTPPSjeudi 17 octobre 2024
B. GINEZ, Vice-présidente
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DEL_2024_136_Annexejeudi 17 octobre 2024
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DEL_2024_137 : Mise en œuvre d'un organigramme pyramidé avec grades chapeaux et affectation du groupe IFSE (RIFSEEP) d'appartenancejeudi 17 octobre 2024
B. GINEZ, Vice Présidente
